Search results for dgcl
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67 datasets for “dgcl”
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Dotations des groupements à fiscalité propre - montants et critères
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. A ce stade, les critères de répartition et le …
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Nomenclatures budgétaires 2012-2026
DGCLUpdated 28 Mar 2024
… publiés par la Direction générale des collectivités locales (DGCL) , qui constituent les sources de référence. Un libellé standardisé …
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Découpage administratif
data.gouv.frUpdated 3 Nov 2026
… fr/files/Accueil/DESL/2025/epcicom2025-2.xlsx)** [– DGCL](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/DESL …
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Nomenclature des actes budgétaires - Chapitres Nature - 2013 à 2023
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Ce jeu de données fait partie des données économiques de référence identifiées par Opendatasoft. Il contient les correspondances …
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Nomenclature des actes budgétaires - Comptes Nature - 2013 à 2022
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Ce jeu de données fait partie des données économiques de référence identifiées par Opendatasoft. Il contient les correspondances …
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Intercommunalité : liste des groupements (BANATIC) - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) – BanaticUpdated 24 Sept 2026
… Développé par la DGCL, les informations de Banatic sont produites sur la base des éléments renseignés dans les …
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Nomenclature des actes budgétaires - Chapitres Fonction - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des chapitres budgétaires "Fonction" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Nomenclature des actes budgétaires - Comptes Fonction - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des comptes budgétaires "Fonction" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Nomenclature des actes budgétaires - Chapitres Nature - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des chapitres budgétaires "Nature" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Nomenclature des actes budgétaires - Comptes Nature - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des comptes budgétaires "Nature" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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BANATIC : liste des groupements Intercommunalités - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) – BanaticUpdated 24 Sept 2026
… Développé par la DGCL, les informations de Banatic sont produites sur la base des éléments renseignés dans les …
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Intercommunalité - CC Romorantinais et Monestois et limitrophes
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) – BanaticUpdated 24 Sept 2026
… Développé par la DGCL, les informations de Banatic sont produites sur la base des éléments renseignés dans les …
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Montants et critères des dotations des groupements à fiscalité propre - CA Territoire de l'Ouest
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Les montants des différentes composantes de la DGF 2023 …
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Correspondance SIREN/Code INSEE - France
OpendatasoftUpdated 25 Apr 2025
… Données Données COG INSEE Données DGCL - BANATIC
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Dotations des communes - montants et critères
DGCLUpdated 24 Aug 2026
… Sur 2020-2026, les données correspondent à toutes celles fournies par la DGCL. Pour les années 2018 et …
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Dotations des communes - montants et critères - Guadeloupe
DGCLUpdated 23 Feb 2021
… Sur 2020-2026, les données correspondent à toutes celles fournies par la DGCL. Pour les années 2018 et …
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Disponibilité des comptes des communes 2012-2025
OFGLUpdated 24 Jul 2026
… jeux de données mis en ligne par la DGCL (https://www.banatic.interieur.gouv.fr/V5/fichiers-en …
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Investissement Public Local
DGFiPUpdated 25 Apr 2019
… par la DGFiP (ministère des finances), d'informations de la DGCL et des populations produites par l’INSEE.
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Investissement Public Local - CC Grand Chambord
DGFiPUpdated 12 Jun 2018
… par la DGFiP (ministère des finances), d'informations de la DGCL et des populations produites par l’INSEE.
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Interne - Base extrafinanciere départements – 2018-2025
INTERNEUpdated 20 Jan 2021
… Ces données sont issues de deux sources : - Les fichiers des dotations des départements de la DGCL, disponibles également …
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