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44 datasets for “autorite-organisatrice-de-la-mobilite”
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Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 21 Aug 2024
Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France. EPCI, syndicats, PETR.
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Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 Jul 2026
Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie
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Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Dec 2025
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …
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Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 26 Feb 2018
Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial …
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Autorités organisatrices de la mobilité
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022
Représentation des territoires d'action (communes ou EPCI) des autorités organisatrices de la mobilité. L’AOM assure l …
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Typologie des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 01/03/2022)
Région Hauts-de-FranceUpdated 18 Jan 2025
Les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région sont décrites selon 3 catégories : - AOM existante avant la …
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Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Dec 2025
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …
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Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain.
DDT de l'AinUpdated 13 Mar 2019
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU …
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Typologie à l'EPCI des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 15/02/2022)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
La couche de données décrit les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) au niveau des EPCI et suivant …
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Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 27 Sept 2024
Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes …
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser …
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France - SRADDET 2020
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Attention : Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août …
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Les Autorités Organisatrices de la Mobilité dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Nov 2019
L'ancienne Autorité Organisatrice de Transport Urbain (AOTU) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM), depuis l …
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Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Aug 2024
Une autorité organisatrice de la mobilité est l'acteur public compétent pour l’organisation de la mobilité sur …
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Autorités organisatrices de la mobilité en Corse
Agence d’Aménagement durable, d’Urbanisme et d’Energie de la CorseUpdated 5 May 2021
Etat des délibérations des communautés de communes aux 01/04/2021 Avant la loi LOM, les communes avaient …
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Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2025
… Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France Description : Attention : Cette donnée figée …
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Les Autorités Organisatrice de la Mobilité dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une autorité organisatrice de transports. La compétence de la AOM …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 16 Jul 2026
La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données …
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Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er …
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Communautés de communes des Hauts-de-France sans compétence transport (AOM) (au 12/07/2021)
Région Hauts-de-FranceUpdated 23 Oct 2024
Certaines communautés de communes n’ayant pu devenir autorité organisatrice de la mobilité (AOM), comme le leur permettait …
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