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44 datasets for “autorite-organisatrice-de-la-mobilite”

  1. data.gouv.fr

    Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 21 Aug 2024

    Autorité organisatrice de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France. EPCI, syndicats, PETR.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 Jul 2026

    Ressorts territoriaux des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) en Haute-Savoie

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Dec 2025

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité en Moselle

    DDT de la MoselleUpdated 26 Feb 2018

    Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices de la mobilité

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 13 Nov 2022

    Représentation des territoires d'action (communes ou EPCI) des autorités organisatrices de la mobilité. L’AOM assure l …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Typologie des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 01/03/2022)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 18 Jan 2025

    Les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région sont décrites selon 3 catégories : - AOM existante avant la …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  7. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Dec 2025

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une entité publique compétente pour organiser les mobilités sur son …

    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain.

    DDT de l'AinUpdated 13 Mar 2019

    Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Typologie à l'EPCI des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 15/02/2022)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    La couche de données décrit les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) au niveau des EPCI et suivant …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  10. data.gouv.fr

    Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 27 Sept 2024

    Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser …

    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France - SRADDET 2020

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Attention : Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août …

    • OGC:WMS
  13. data.gouv.fr

    Les Autorités Organisatrices de la Mobilité dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Nov 2019

    L'ancienne Autorité Organisatrice de Transport Urbain (AOTU) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM), depuis l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 21 Aug 2024

    Une autorité organisatrice de la mobilité est l'acteur public compétent pour l’organisation de la mobilité sur …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Autorités organisatrices de la mobilité en Corse

    Agence d’Aménagement durable, d’Urbanisme et d’Energie de la CorseUpdated 5 May 2021

    Etat des délibérations des communautés de communes aux 01/04/2021 Avant la loi LOM, les communes avaient …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 May 2025

    … Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France Description : Attention : Cette donnée figée …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Les Autorités Organisatrice de la Mobilité dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026

    Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est une autorité organisatrice de transports. La compétence de la AOM …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

    CeremaUpdated 16 Jul 2026

    La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données …

    • ODS
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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)

    CeremaUpdated 17 Apr 2026

    Lien vers la fiche source La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. data.gouv.fr

    Communautés de communes des Hauts-de-France sans compétence transport (AOM) (au 12/07/2021)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 23 Oct 2024

    Certaines communautés de communes n’ayant pu devenir autorité organisatrice de la mobilité (AOM), comme le leur permettait …

    • OGC:WMS
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