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121 datasets for “dgcl”
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FPIC de l'Agglomération Montargoise - Montants et Critères
DGCLUpdated 3 Aug 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Les montants FPIC des communes isolées et de la …
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FPIC des ensembles intercommunaux - montants et critères
DGCLUpdated 3 Aug 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Les montants FPIC des communes isolées et de la …
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Dotations des communes - montants et critères - CC Grand Chambord
DGCLUpdated 24 Aug 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Sont aussi inclus les montants du FSRIF et, pour …
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Dotations de l'Agglomération Montargoise - Montants et Critères
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. A ce stade, les critères de répartition et le …
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Dotations des groupements à fiscalité propre - montants et critères
DGCLUpdated 23 Feb 2021
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. A ce stade, les critères de répartition et le …
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Dotations des groupements à fiscalité propre - montants et critères
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. A ce stade, les critères de répartition et le …
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Nomenclatures budgétaires 2012-2026
DGCLUpdated 28 Mar 2024
… publiés par la Direction générale des collectivités locales (DGCL) , qui constituent les sources de référence. Un libellé standardisé …
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Découpage administratif
data.gouv.frUpdated 3 Nov 2026
… fr/files/Accueil/DESL/2025/epcicom2025-2.xlsx)** [– DGCL](https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/Accueil/DESL …
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Nomenclature des actes budgétaires - Chapitres Nature - 2013 à 2023
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Ce jeu de données fait partie des données économiques de référence identifiées par Opendatasoft. Il contient les correspondances …
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Nomenclature des actes budgétaires - Comptes Nature - 2013 à 2022
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Ce jeu de données fait partie des données économiques de référence identifiées par Opendatasoft. Il contient les correspondances …
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Intercommunalité : liste des groupements (BANATIC) - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) – BanaticUpdated 24 Sept 2026
… Développé par la DGCL, les informations de Banatic sont produites sur la base des éléments renseignés dans les …
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Nomenclature des actes budgétaires - Chapitres Fonction - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des chapitres budgétaires "Fonction" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Nomenclature des actes budgétaires - Comptes Fonction - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des comptes budgétaires "Fonction" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Nomenclature des actes budgétaires - Chapitres Nature - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des chapitres budgétaires "Nature" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Nomenclature des actes budgétaires - Comptes Nature - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des comptes budgétaires "Nature" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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BANATIC : liste des groupements Intercommunalités - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) – BanaticUpdated 24 Sept 2026
… Développé par la DGCL, les informations de Banatic sont produites sur la base des éléments renseignés dans les …
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Intercommunalité - CC Romorantinais et Monestois et limitrophes
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) – BanaticUpdated 24 Sept 2026
… Développé par la DGCL, les informations de Banatic sont produites sur la base des éléments renseignés dans les …
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Montants et critères des dotations des groupements à fiscalité propre - CA Territoire de l'Ouest
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Les montants des différentes composantes de la DGF 2023 …
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Les données contextuelles des intercommunalités et autres structures territoriales
Direction générale des collectivités localesUpdated 15 Jan 2020
Dans le cadre de ses activités, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) opère le portail d'Accès …
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- data.gouv.fr
Liste des opérateurs funéraires
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Oct 2026
… Elle est exposée par la Direction générale des collectivités locales (DGCL). Elle regroupe l'ensemble des listes départementales …
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