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67 datasets for “dgcl”
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Comptes de la Ville de Strasbourg
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL)Updated 3 Dec 2018
Budget principal de Strasbourg tel que fourni par la Direction Générale des Finances Publiques. Les montants sont en …
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Liste et composition des EPCI à fiscalité propre en Loir et Cher en 2021 dont Agglopolys
DGCL DGFIPUpdated 9 Dec 2021
Des informations utiles telle la nature juridique, la dénomination, le nombre de membres, les chiffres de de population …
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Dotations de la commune - montants et critères
DGCLUpdated 10 Nov 2020
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Sont aussi inclus les montants du FPIC des communes …
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Comptes de la Collectivité
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL)Updated 25 Apr 2019
Ce jeu de données rassemble des chiffres clés du budget principal tel que fourni par la Direction Générale …
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Comptes des Collectivités
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL)Updated 20 Mar 2018
Ce jeu de données rassemble du budget principal de chaque commune de France tel que fourni par la …
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Comptes des Collectivités
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL)Updated 24 Sept 2021
Ce jeu de données rassemble du budget principal de chaque commune de France tel que fourni par la …
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Dotations pour les départements de Corse - montants et critères
DGCL-Direction générale des collectivités localesUpdated 7 Nov 2023
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Sont aussi inclus les montants du fonds DMTO, du …
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Comptes des collectivités
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL)Updated 15 Mar 2023
Ce jeu de données rassemble du budget principal de la Ville de Cachan tel que fourni par la …
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Montants et critères des dotations - CC Grand Chambord
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Les montants et critères du FPIC des ensembles intercommunaux …
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Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Liste de référence des références fonctionnelles utilisées dans les actes budgétaires des collectivités locales françaises. Elle complète les …
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Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - 2013 à 2022
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Ce jeu de données fait partie des données économiques de référence identifiées par Opendatasoft. Il contient la liste …
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Péréquation et DILICO des régions
DGCLUpdated 29 May 2026
… et critères correspondent aux fichiers fournis par la DGCL. A partir de 2022, le fonds de péréquation des …
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Péréquation des régions - montants et critères - Guadeloupe
DGCLUpdated 22 Feb 2021
… et critères correspondent aux fichiers fournis par la DGCL. A partir de 2022, le fonds de péréquation des …
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Dotations des départements - montants et critères
DGCLUpdated 22 Sept 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Sont aussi inclus les montants du fonds DMTO, du …
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Montants et critères des dotations des communes du Territoire de l'Ouest
DGCLUpdated 24 Aug 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Sont aussi inclus les montants du FSRIF et, pour …
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FPIC de l'Agglomération Montargoise - Montants et Critères
DGCLUpdated 3 Aug 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Les montants FPIC des communes isolées et de la …
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FPIC des ensembles intercommunaux - montants et critères
DGCLUpdated 3 Aug 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Les montants FPIC des communes isolées et de la …
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Dotations des communes - montants et critères - CC Grand Chambord
DGCLUpdated 24 Aug 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. Sont aussi inclus les montants du FSRIF et, pour …
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Dotations de l'Agglomération Montargoise - Montants et Critères
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. A ce stade, les critères de répartition et le …
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Dotations des groupements à fiscalité propre - montants et critères
DGCLUpdated 23 Feb 2021
… Ces fichiers correspondent à ceux fournis par la DGCL. A ce stade, les critères de répartition et le …
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