Search results for seance
FiltersJSON
139 datasets for “seance”
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… Les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; Les vœux votés en séance du conseil régional …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Actes administratifs de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; les vœux et les motions votés en séance …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Agenda des animations culturelles de la Bibliothèque Municipale de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 10 Nov 2026
… expositions, conférences, rencontres, lectures, spectacles, concerts, ateliers, projections, séances de contes, clubs de lecteurs, ... Les données indiquent les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. * * * Les procès-verbaux d'une séance sont mis en …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Agenda des animations culturelles de la Bibliothèque Municipale de la ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 10 Nov 2026
… expositions, conférences, rencontres, lectures, spectacles, concerts, ateliers, projections, séances de contes, clubs de lecteurs, ... * * * Les données indiquent les …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… séance du conseil régional ; * Les arrêtés réglementaires du Président du conseil régional, * Les procès-verbaux des séances du …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Actes administratifs de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026
… permanente ; * les vœux et les motions votés en séance du conseil régional ; * les arrêtés de la Présidente du …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Open CCAM - National
ATIHUpdated 19 Aug 2026
… Principales restitutions Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé Durée moyenne de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Ordres du jour du Conseil Municipal
Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015
Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Ordres du jour du Conseil Général
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …
- CSV
- JSON
- XLS
- Opendatasoft hubLive preview
Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 12 Nov 2026
… Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Open CCAM
OpenCCAMUpdated 1 Feb 2021
… séances est par convention 0 et non la durée de la période au cours de laquelle les séances …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Open CCAM
OpenCCAMUpdated 11 Sept 2025
… séances est par convention 0 et non la durée de la période au cours de laquelle les séances …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Open CCAM - National
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026
… niveau France entière. **Principales restitutions** * Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014
Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Délibérations
Mairie de CannesUpdated 23 Oct 2026
… la mise en ligne de tous nouveaux documents est effectuée quelques jours après chaque séance du conseil municipal …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017
Ville de LanesterUpdated 18 Oct 2019
… 2018 Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015
Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API