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139 datasets for “seance”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … Les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; Les vœux votés en séance du conseil régional …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Actes administratifs de la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; les vœux et les motions votés en séance …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Agenda des animations culturelles de la Bibliothèque Municipale de la ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 10 Nov 2026

    … expositions, conférences, rencontres, lectures, spectacles, concerts, ateliers, projections, séances de contes, clubs de lecteurs, ... Les données indiquent les …

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  4. data.gouv.fr

    Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026

    Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. * * * Les procès-verbaux d'une séance sont mis en …

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  5. data.gouv.fr

    Agenda des animations culturelles de la Bibliothèque Municipale de la ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 10 Nov 2026

    … expositions, conférences, rencontres, lectures, spectacles, concerts, ateliers, projections, séances de contes, clubs de lecteurs, ... * * * Les données indiquent les …

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  6. data.gouv.fr

    Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … séance du conseil régional ; * Les arrêtés réglementaires du Président du conseil régional, * Les procès-verbaux des séances du …

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  7. data.gouv.fr

    Actes administratifs de la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026

    … permanente ; * les vœux et les motions votés en séance du conseil régional ; * les arrêtés de la Présidente du …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Open CCAM - National

    ATIHUpdated 19 Aug 2026

    … Principales restitutions Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé Durée moyenne de …

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  9. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Municipal

    Ville de ParisUpdated 28 Apr 2015

    Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …

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  10. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Général

    Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014

    Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 12 Nov 2026

    … Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Open CCAM

    OpenCCAMUpdated 1 Feb 2021

    … séances est par convention 0 et non la durée de la période au cours de laquelle les séances …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Open CCAM

    OpenCCAMUpdated 11 Sept 2025

    … séances est par convention 0 et non la durée de la période au cours de laquelle les séances …

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  14. data.gouv.fr

    Open CCAM - National

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 19 Aug 2026

    … niveau France entière. **Principales restitutions** * Nombre de séjours/séances et séjours ambulatoire où l’acte a été réalisé …

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  15. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014

    Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015

    Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …

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  16. data.gouv.fr

    Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

    Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015

    Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Délibérations

    Mairie de CannesUpdated 23 Oct 2026

    … la mise en ligne de tous nouveaux documents est effectuée quelques jours après chaque séance du conseil municipal …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Saint-Avé de 2008 à 2017

    Ville de LanesterUpdated 18 Oct 2019

    … 2018 Les procès-verbaux, délibérations et annexes, des séances du conseil municipal de Saint-Avé sont disponibles à …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015

    Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Ordres du jour du Conseil Municipal - 2008 à 2014

    Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 19 Mar 2015

    Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de …

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