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Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

Published by Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de Paris

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Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délibération LR : Lettre rectificative A : Amendement V : Vœu VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération DSP : Délégation de service public<<<<<<<

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