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Ordres du jour du Conseil Municipal
Published by Ville de Paris
About this dataset
Ordres du jour du conseil municipal de mars 2008 à décembre 2012 par séance.\ \ Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :\ PJ : projet de délibération\ LR : Lettre rectificative\ A : Amendement\ V : Vœu\ VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération\ DSP : Délégation de service public