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755 datasets for “groupements”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2021

    DGFIPUpdated 6 Oct 2025

    Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2022

    DGFIPUpdated 7 Oct 2025

    Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2018-2019

    DGFIPUpdated 2 Oct 2025

    Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2023-2025

    DGFIPUpdated 22 Sept 2026

    Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Cartographie de la zone intertidale de la baie de l'Aiguillon (Etat 2002). Partie 2/4 : Localisation des schorres de la réserve de la baie de l'Aiguillon, emprise des groupements végétaux sous la forme d'un polygone.

    Ifremer LER/PCUpdated 16 May 2025

    Lien vers la fiche source Cette cartographie, sous forme de polygone représente le contour des groupements végétaux numérisés …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Interne - Population des groupements à fiscalité propre 2012-2025

    Updated 20 Jul 2026

    … Ce jeu de données fournit la population de l'ensemble des groupements à fiscalité propre et collectivités assimilées …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre gersoises 2012-2019

    OFGLUpdated 2 Apr 2021

    Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 5 Dec 2023

    Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : communauté …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2015-2022

    OFGLUpdated 11 Oct 2022

    … Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2015-2022 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes des groupements à fiscalité propre 2018-2025

    OFGLUpdated 22 Jul 2026

    … Les comptes des groupements à fiscalité propre 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des groupements à fiscalité propre depuis 2010

    DGFIPUpdated 13 Jul 2026

    Balances des budgets principaux et budgets annexes des groupements à fiscalité propre depuis 2010. A compter de l …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations des groupements à fiscalité propre - montants et critères

    DGCLUpdated 23 Feb 2021

    Présentation du jeu de données : Montants et critères des dotations de l’État aux établissements publics de coopération …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Dotations des groupements à fiscalité propre - montants et critères

    DGCLUpdated 2 Oct 2026

    Présentation du jeu de données : Montants et critères des dotations de l’État aux établissements publics de coopération …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2024

    OFGLUpdated 8 Aug 2024

    … Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2023

    OFGLUpdated 17 Mar 2025

    … Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2025

    OFGLUpdated 17 Mar 2025

    … Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Marchés Publics - Groupement de commande - Angers Loire Métropole - 2015

    Angers Loire MétropoleUpdated 4 Aug 2016

    … 31 décembre 2015 par Angers Loire Métropole en groupement de commandes. Information diffusée en respect de l'article …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2018-2025

    OFGLUpdated 22 Jul 2026

    … Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2014-2021 - Guadeloupe

    OFGLUpdated 4 Oct 2022

    … Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Montants et critères des dotations des groupements à fiscalité propre - CA Territoire de l'Ouest

    DGCLUpdated 2 Oct 2026

    Présentation du jeu de données : Montants et critères des dotations de l’État aux établissements publics de coopération …

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