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755 datasets for “groupements”
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2021
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2022
DGFIPUpdated 7 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2018-2019
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2023-2025
DGFIPUpdated 22 Sept 2026
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …
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Cartographie de la zone intertidale de la baie de l'Aiguillon (Etat 2002). Partie 2/4 : Localisation des schorres de la réserve de la baie de l'Aiguillon, emprise des groupements végétaux sous la forme d'un polygone.
Ifremer LER/PCUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Cette cartographie, sous forme de polygone représente le contour des groupements végétaux numérisés …
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Interne - Population des groupements à fiscalité propre 2012-2025
Updated 20 Jul 2026
… Ce jeu de données fournit la population de l'ensemble des groupements à fiscalité propre et collectivités assimilées …
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Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre gersoises 2012-2019
OFGLUpdated 2 Apr 2021
Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2012-2019 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets …
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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 5 Dec 2023
Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : communauté …
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Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2015-2022
OFGLUpdated 11 Oct 2022
… Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2015-2022 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets …
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Comptes des groupements à fiscalité propre 2018-2025
OFGLUpdated 22 Jul 2026
… Les comptes des groupements à fiscalité propre 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à …
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Balances comptables des groupements à fiscalité propre depuis 2010
DGFIPUpdated 13 Jul 2026
Balances des budgets principaux et budgets annexes des groupements à fiscalité propre depuis 2010. A compter de l …
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Dotations des groupements à fiscalité propre - montants et critères
DGCLUpdated 23 Feb 2021
Présentation du jeu de données : Montants et critères des dotations de l’État aux établissements publics de coopération …
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Dotations des groupements à fiscalité propre - montants et critères
DGCLUpdated 2 Oct 2026
Présentation du jeu de données : Montants et critères des dotations de l’État aux établissements publics de coopération …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2024
OFGLUpdated 8 Aug 2024
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2023
OFGLUpdated 17 Mar 2025
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
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Méthodologie OFGL - Historique des groupements à fiscalité propre - périmètre 2025
OFGLUpdated 17 Mar 2025
… Ce jeu de données retrace le rattachement des groupements à fiscalité propre (GFP) ayant existé entre 2012 et …
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Marchés Publics - Groupement de commande - Angers Loire Métropole - 2015
Angers Loire MétropoleUpdated 4 Aug 2016
… 31 décembre 2015 par Angers Loire Métropole en groupement de commandes. Information diffusée en respect de l'article …
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Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2018-2025
OFGLUpdated 22 Jul 2026
… Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets …
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Comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2014-2021 - Guadeloupe
OFGLUpdated 4 Oct 2022
… Les comptes consolidés des groupements à fiscalité propre 2018-2025 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets …
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Montants et critères des dotations des groupements à fiscalité propre - CA Territoire de l'Ouest
DGCLUpdated 2 Oct 2026
Présentation du jeu de données : Montants et critères des dotations de l’État aux établissements publics de coopération …
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