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Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements

Département de Seine-Saint-Denis · Updated 9 Nov 2026

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Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements

Seine-Saint-Denis - Le Département · Updated 9 Nov 2026

Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements

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Membres du groupement d'achat gaz

Morbihan énergies · Updated 4 Jan 2019

Ce jeu de données contient la liste des membres du groupement d'achat gaz

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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre

Ministères économiques et financiers · Updated 23 Jun 2016

Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre

Balances comptables des groupements à fiscalité propre (2019-)

Dijon métropole · Updated 10 Oct 2022

Balances des budgets principaux et annexes des groupements à fiscalité propre de Dijon Métropole (2019-)

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Collectivités et groupements adhérents au CEREMA en 2023

DEAL Guadeloupe · Updated 15 Nov 2024

-2023-06-22- Collectivite_Groupement_AdherentCEREMA_Gpl Collectivités et groupements adhérents au CEREMA en 2023 DEAL-971/PACT …

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Groupements CMS

Département de la Seine-Maritime · Updated 14 Jun 2022

Limites des groupement de secteurs de CMS de la Seine-Maritime élaborées à partir des données D76 et …

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SIPPEREC Adhésion groupement de commandes des Achat électricité - 2019

Communauté d'Agglomération Plaine Vallée · Updated 11 Jul 2022

Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et la maîtrise de l'énergie

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Groupement de commandes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine pour la confection des repas servis dans les établissements et organismes publics adhérents du groupement Sud Périgord

ISABELLE ARNAUDET · Updated 9 Jan 2026

Ce groupement est porté par le Lycée Jean Capelle de Bergerac, qui est membre de l'ACENA (Association …

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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)

Région des Pays de la Loire · Updated 24 Sept 2026

Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.

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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)

Région des Pays de la Loire · Updated 14 Nov 2026

Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.

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Groupement d'intérêt cynégétique du Cantal

Direction Départementale et des Territoires du Cantal · Updated 1 Aug 2018

Regroupement de territoires de chasse pour une gestion harmonisée de une ou plusieurs espèces de gibier.

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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)

Région des Pays de la Loire · Updated 13 Nov 2026

Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.

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Groupements de Sapeurs-Pompiers du département de l’Hérault (SDIS 34)

Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Hérault · Updated 17 Aug 2021

Liste des 2 Groupements de Sapeurs-Pompiers (GRPT) du département de l’Hérault. Les données sont fournies dans …

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Carte des IRIS, Communes, EPCI, Cantons, CMS, Groupements de CMS, UTAS de la Seine-Maritime et numeros rues Le Havre Seine Metropole- 2022 2 2

Département de la Seine-Maritime · Updated 21 Feb 2024

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Comptes des groupements à fiscalité propre 2014-2020

OFGL · Updated 27 May 2024

… Les comptes des groupements à fiscalité propre présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à fiscalité propre …

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groupements d'entreprises dans les marchés publics français

Olivier MAMAVI · Updated 4 Nov 2015

… réalisées entre un donneur d'ordre et des groupements d'entreprises (alliances stratégiques) en fonction de la date …

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Marchés Publics - Ville Angers - Groupement de commandes - 2014

Région des Pays de la Loire · Updated 28 Jul 2016

… janvier et le 31 décembre 2014 par la Ville d'Angers comme coordonnateur d'un Groupement de commande.

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANS)

GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANS · Updated 20 Sept 2024

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANS)

GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANS · Updated 24 Sept 2025

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

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