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71 datasets for “zone-de-competence”
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Zones de compétence des antennes routières départementales - 2016 - ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Zones de compétence des antennes routières départementales.
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Zones de compétences des centres routiers
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
Zones de compétences des centres routiers du Département de Vaucluse
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Zones de compétences des agences routières
Conseil Départemental de VaucluseUpdated 27 Mar 2024
Zones de compétences des agences routières du Département de Vaucluse
- SHAPEFILE (ZIP)
- GPKG
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Zones de compétence des Agences Techniques Départementales (ATD) pour la gestion des routes départementales - 2016 - ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Répartitions des zones de compétence des Agences Technique Départementales pour la gestion des routes départementales
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ERP - Zones de compétences des gendarmeries du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 May 2024
Zones de compétences des gendarmeries
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Zones de compétence des centres d'exploitation routière (CER) des Côtes d'Armor -2016- ARCHIVE
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Répartition par centre d'exploitation de la route des sections du réseau routier départemental et ceci en terme …
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
DDT ArdennesUpdated 24 Mar 2017
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale …
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Zone de compétence en aménagement de rivières dans la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Intercommunalité : Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Indre
DDT IndreUpdated 22 Jun 2024
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Zone de compétence en aménagement de rivières du Loiret (cours d'eau non domaniaux)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 28 Jul 2015
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme
DDT DrômeUpdated 22 Nov 2021
Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des …
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Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
Les tribunaux de grande instance sont, en matière civile et pénale, les juridictions de droit commun en première …
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026
DDT DrômeUpdated 8 Jan 2016
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
- INCONNU
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 1 Oct 2014
Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des …
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Zones de compétence territoriale des Tribunaux judiciaires de l’Orne depuis le 01/01/2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
Nés de la fusion au 1er janvier 2020 des tribunaux de grande instance et des tribunaux d’instance …
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Intercommunalité : Zones de compétence en Assainissement
DDT IndreUpdated 8 Jan 2026
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Cette couche regroupe les …
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Zones de compétence en Assainissement en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI. Cette couche regroupe les …
- MAPINFO TAB
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Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 17 Dec 2025
… Cette couche regroupe les zones de compétence en Collecte et/ou Traitement des Déchets effectives des EPCI à …
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Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 8 Dec 2011
… Il se forme ainsi des "zones de compétence" différentes des périmètres administratifs des EPCI et pouvant être gérées …
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Zones de compétence en AEP en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
… BD TOPO) des zones de compétences (intercommunalité ou commune isolée) en alimentation en eau potable (AEP) sur le …
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