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19 datasets for “unite-fonciere”

  1. data.gouv.fr

    Unité Foncière des personnes morales ( locaux et parcelles)

    Yoann LeroseUpdated 26 May 2026

    Regroupement des parcelles des personnes morales par unité foncière. Est considéré unité foncière deux ou plusieurs parcelles contiguës …

    • PARQUET
  2. data.gouv.fr

    Unité foncière dans un site économique, dans le Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 10 Dec 2024

    Unités foncières dans les sites économiques référencés par l’Observatoire des Zones d’Activités économiques du Rhône (OZAR …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Cadastre - Unités foncières

    Rennes MétropoleUpdated 1 Dec 2021

    Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Cadastre - Unités foncières

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021

    Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 5 Aug 2025

    Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. data.gouv.fr

    Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025

    Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Etat parcellaire des unités foncières dans l'EAE

    Updated 26 May 2025

    Il s’agit des emprises des unités foncières découpées sur les les périmètres des Espaces d'Activités Economiques …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Hauteurs maximales des constructions

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    Données représentant les hauteurs maximales autorisées des constructions, à l'échelle d'une parcelle ou d'une unité …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Parts minimales de pleine terre

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Ils sont définis au sein de la pièce …

    • CSV
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    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Emprises au sol maximales des constructions

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Ils sont définis au sein de la pièce …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (surfacique)

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (linéaire)

    Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026

    … l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façade avec baies créant des vues

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façades sans baies créant des vues ou murs aveugles

    Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025

    … l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètres des Espaces d'Activités Economiques (EAE)

    Updated 26 May 2025

    … Calcul de la vacance, du nombre d'unités foncières et d'établissements par EAE selon la méthode de …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Lotissements sur Rennes Métropole

    Rennes MétropoleUpdated 23 Mar 2021

    … ou en jouissance d’une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet d’en …

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    • ODS API
  18. data.gouv.fr

    Lotissements sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021

    … ou en jouissance d’une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet d’en …

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  19. data.gouv.fr

    Documents d'Urbanisme PLU-CC - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

    DDT VaucluseUpdated 15 Nov 2024

    … activité agricole ou pastorale ou forestière dans l’unité foncière où elles sont implantées et ne portent pas …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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