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19 datasets for “unite-fonciere”
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Unité Foncière des personnes morales ( locaux et parcelles)
Yoann LeroseUpdated 26 May 2026
Regroupement des parcelles des personnes morales par unité foncière. Est considéré unité foncière deux ou plusieurs parcelles contiguës …
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Unité foncière dans un site économique, dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 10 Dec 2024
Unités foncières dans les sites économiques référencés par l’Observatoire des Zones d’Activités économiques du Rhône (OZAR …
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Cadastre - Unités foncières
Rennes MétropoleUpdated 1 Dec 2021
Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …
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Cadastre - Unités foncières
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021
Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …
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Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
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Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
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Etat parcellaire des unités foncières dans l'EAE
Updated 26 May 2025
Il s’agit des emprises des unités foncières découpées sur les les périmètres des Espaces d'Activités Economiques …
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Hauteurs maximales des constructions
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
Données représentant les hauteurs maximales autorisées des constructions, à l'échelle d'une parcelle ou d'une unité …
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Parts minimales de pleine terre
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Ils sont définis au sein de la pièce …
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Emprises au sol maximales des constructions
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Ils sont définis au sein de la pièce …
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Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …
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Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (surfacique)
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …
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- JSON
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Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (linéaire)
Grand Paris Grand EstUpdated 9 Jun 2026
… l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …
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Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façade avec baies créant des vues
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …
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Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété façades sans baies créant des vues ou murs aveugles
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… l'échelle d'une parcelle ou d'une unité foncière. Elles sont définies au sein de la pièce …
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Périmètres des Espaces d'Activités Economiques (EAE)
Updated 26 May 2025
… Calcul de la vacance, du nombre d'unités foncières et d'établissements par EAE selon la méthode de …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 23 Mar 2021
… ou en jouissance d’une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet d’en …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
… ou en jouissance d’une unité foncière ou de plusieurs unités foncières contiguës ayant pour objet d’en …
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Documents d'Urbanisme PLU-CC - Vaucluse (84) - Fiche de Lot
DDT VaucluseUpdated 15 Nov 2024
… activité agricole ou pastorale ou forestière dans l’unité foncière où elles sont implantées et ne portent pas …
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