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19 datasets for “promesses”
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Promesses présidentielles 2012, 2017 et 2022 : statut et sources
HémicycleUpdated 6 Nov 2026
… texte de la promesse, citation du programme, statut (réalisée, partielle, en cours, non réalisée, abandonnée), explication du statut …
- CSV
- data.gouv.fr
DDT 70 - Aléas gonflement d'argile en Haute-Saône (à compter du 1er juillet 2026)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 5 Feb 2026
… Cette modification s’applique aux promesses de vente ou, à défaut de promesse, aux actes authentiques de vente …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Bathymétrie - golfe du Lion, zone de forage PrGL1 (campagne STRATAFORM 1, 2002)
IfremerUpdated 15 May 2025
… Les forages seront réalisés lors de la campagne PROMESS 1. Référence verticale : niveau observé des mers Description de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Bathymétrie - golfe du Lion, zone de forage PrGL2 (campagne STRATAFORM 1, 2002)
IfremerUpdated 15 May 2025
… Les forages seront réalisés lors de la campagne PROMESS 1. Référence verticale : niveau observé des mers Description de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Baromètre satisfaction client en gare
Gares & ConnexionsUpdated 5 Aug 2026
… gare de 0 à 10 autour des 7 promesses de service (l 'information et l'orientation, l'accès …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Baromètre satisfaction client en gare
SNCFUpdated 5 Aug 2026
… gare de 0 à 10 autour des 7 promesses de service (l'information et l'orientation, l'accès …
- XLSX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- CSV
- JSON
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La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Cour des comptesUpdated 25 Jan 2021
… à cette situation et renforcer la confiance des donateurs, indispensable à la concrétisation de leurs promesses de dons.
- CSV/UTF8
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Élus de l'EPFL des Collectivités de Côte-d'Or (Établissement Public Foncier Local)
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
… la délibération ou arrêté de préemption à la promesse de vente puis à l'acte authentique, notarié ou …
- CSV
- JSON
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Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 27 Nov 2014
… Concernant les lignes CHRONOSTAR, qui sont des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Nov 2014
… des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un engagement de de respect d'intervalle …
- CSV
- JSON
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- Opendatasoft hubLive preview
Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 27 Nov 2014
… Concernant les lignes CHRONOSTAR, qui sont des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Prochains passages des lignes de bus du réseau STAR en temps réel
STARUpdated 27 Nov 2014
… des lignes à haut niveau de service, la promesse usager est un engagement de de respect d'intervalle …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Retrait-gonflement des argiles en 2026 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Feb 2026
… Le nouveau zonage est applicable aux promesses de vente ou aux actes authentiques de vente des terrains non …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) multirisques des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 28 Oct 2026
… applicable à compter du 1er juillet 2026 aux promesses de vente ou aux actes authentiques de vente des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Liste blanche des offres en biens divers
Autorité des marchés financiersUpdated 12 Nov 2026
… les cheptels ou encore les forêts avec une promesse de rendement, doit impérativement être enregistrée auprès de l …
- CSV
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Plan de Prévention des Risques Naturels des Alpes de Haute-Provence (PPRN) - Lot de données : multirisques + IF + DIV + PSS Durance
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024
… applicable à compter du 1er juillet 2026 aux promesses de vente ou aux actes authentiques de vente des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Bruit des avions : ce que disent les prix autour des aérodromes
Loic PloyartUpdated 13 Oct 2026
… depuis le 1er juin 2020, un document indiquant la zone est annexé à la promesse et à l …
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Liste des expériences partagées par les usagers
Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 13 Nov 2026
… Ils constituent le socle de la promesse commune des services publics à l’usager et sont déclinés par …
- CSV
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Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP
Direction Interministérielle de la Transformation PubliqueUpdated 13 Nov 2026
… Ils constituent le socle de la promesse commune des services publics à l’usager et sont déclinés par …
- CSV