Search results for document-cadre

Rapports et documents cadres de la Roche-sur-Yon Agglomération

La Roche-sur-Yon Agglomération · Updated 5 Jan 2024

Rapports et documents cadres publiés par la Ville et l'Agglomération de la Roche-sur-Yon.

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Parcelles retenues dans l'arrêté préfectoral Document Cadre

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 5 Dec 2025

Les parcelles représentées figurent au Document Cadre du millésime 2025.

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme · Updated 13 Oct 2025

Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Surfaces incultes du document cadre photovoltaïque

Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie · Updated 30 Jan 2026

Surfaces incultes sans enjeux agricoles ou environnementaux, identifiées dans le document cadre pour le développement de l'agrovoltaïsme …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Document cadre photovoltaïque 2025

DDT Mayenne · Updated 9 Sept 2025

Cartographie des zones identifiées dans le document cadre du département de la Mayenne comme pouvant accueillir des installations …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard

DDTM Gard · Updated 16 Jan 2026

Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne

DDT Vienne · Updated 12 May 2026

Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques

DDT de la Marne (DDT51) · Updated 15 Jul 2025

document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Surfaces intégrées au document-cadre (article 54 de la loi APER)

Direction Départementale des Territoires de Charente · Updated 20 Oct 2025

… Le document-cadre a été arrêté le 20 octobre 2025.

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Surfaces du document cadre relatif aux projets d'installation de centrales photovoltaïques au sol dans le département de l'Ariège

Direction Départementale des Territoires de l'Ariège · Updated 30 Jan 2026

L'arrêté préfectoral du 28 juillet 2025 a établit le document cadre relatif à l'identification des surfaces …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Périmètres pouvant accueillir des projets photovoltaïques sur le territoire de la Loire-Atlantique – document-cadre

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique · Updated 23 Sept 2025

Ensemble des périmètres du document-cadre prévu à l’article L.111-29 du Code de l’urbanisme …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Document cadre ENAF photovoltaique

DDT Ardennes · Updated 30 Sept 2025

Ces données du document cadre, basées sur une proposition de la chambre d'agriculture, visent à identifier les …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Photovoltaique : Document-cadre soumis à consultation en Pays de la Loire

DREAL Pays de la Loire · Updated 14 Jan 2025

Cartographie des surfaces des terres incultes ou non exploitées (initialement à vocation agricole, pastorale ou forestière) et ouvertes …

Document cadre des installations photovoltaïques sur espaces agricoles, naturels ou forestiers en Pays de la Loire

DREAL Pays de la Loire · Updated 5 Feb 2026

Cartographie des surfaces des terres incultes ou non exploitées (initialement à vocation agricole, pastorale ou forestière) et ouvertes …

Zones identifiées dans le document cadre dans le Lot (échelle cadastrale) AP du 25/06/2025

DDT Lot · Updated 21 Oct 2025

Zones identifiées dans le document cadre à l'échelle cadastrale ouvertes aux projets photovoltaïques compatibles avec une activité …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Parcelles cartographiées pour le document cadre

DDTM Gironde · Updated 31 Jul 2025

… exploités depuis 2013 et qui sont intégrés au document cadre pour le photovoltaïque au sol. Ne sont pas …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Zones identifiées pour implantation d’installation photovoltaïque (document cadre article L.111-29 du code de l'urbanisme)

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique · Updated 27 Jun 2025

… chambre d'agriculture de Loire-Atlantique pour le document cadre photovoltaïque (conformément à l'article L.111-29 …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Document cadre relatif aux surfaces agricoles, naturelles et forestières retenues pour l'installation photovoltaïques au sol - Bouches-du-Rhône

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône · Updated 11 Mar 2026

… Le document-cadre identifie les secteurs naturels, agricoles ou forestiers pouvant accueillir des installations photovoltaïques au sol. Ces …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Parcelles retenues dans le document cadre de l'Hérault

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault · Updated 19 May 2026

Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conforme au document cadre. Hors agrivoltaïsme, les installations de …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Document cadre pour le photovoltaïque au sol - Projet d'arrêté préfectoral

DDT Haute-Vienne · Updated 12 Nov 2025

… pour le département de la Haute-Vienne un document-cadre définissant les surfaces agricoles et forestières. Conformément à …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS