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83 datasets for “assemblee-departementale”
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 15 Mar 2022
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …
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Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. Les procès-verbaux d'une séance sont mis en …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 15 Mar 2022
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …
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Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports …
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Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. * * * Les procès-verbaux d'une séance sont mis en …
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Elus du Conseil Départemental de l'Isère
Département de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026
L'assemblée départementale de l'Isère est composée de 29 binômes d'élus soit 58 élus au total …
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Elus du Conseil Départemental de l'Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026
L'assemblée départementale de l'Isère est composée de 29 binômes d'élus soit 58 élus au total …
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Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026
Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports …
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Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont
CD28Updated 1 Sept 2017
Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars …
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Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre
CD28Updated 1 Sept 2017
Contour de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 24 Jan 2024
Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …
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Service de viabilité hivernale
Département de Saône-et-LoireUpdated 24 Apr 2018
Niveaux de service hivernal des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptés par l’Assemblée Départementale en novembre …
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Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017
Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars …
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Catégorisation des routes départementales
Département de Saône-et-LoireUpdated 23 Apr 2018
Catégorisation (niveau de service) des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptée par l’Assemblée Départementale en novembre …
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Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017
Contour de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 24 Jan 2024
Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …
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Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
… CP = Commission permanente; AD = Assemblée départementale. Attention, la colonne DELIB_ID reprend une codification interne, qui attribue par …
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Chemins ruraux inscrits au PDIPR du Département des Côtes d’armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026
… Le PDIPR est adopté par délibération de l’Assemblée départementale.
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 - Nouvelle Présidence (source RNE)
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 28 Nov 2024
… Le 13 décembre 2022 l'Assemblée départementale s'est réunie en session extraordinaire d'installation pour élire son …
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Itinéraires de randonnée inscrits au PDIPR du Département des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Nov 2026
… Le PDIPR est adopté par délibération de l’Assemblée départementale. Le format correspond au schéma proposé par [https …
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