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83 datasets for “assemblee-departementale”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 15 Mar 2022

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026

    Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. Les procès-verbaux d'une séance sont mis en …

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  3. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 15 Mar 2022

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026

    Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports …

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  5. data.gouv.fr

    Procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026

    Procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique. * * * Les procès-verbaux d'une séance sont mis en …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Elus du Conseil Départemental de l'Isère

    Département de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026

    L'assemblée départementale de l'Isère est composée de 29 binômes d'élus soit 58 élus au total …

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  7. data.gouv.fr

    Elus du Conseil Départemental de l'Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026

    L'assemblée départementale de l'Isère est composée de 29 binômes d'élus soit 58 élus au total …

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  8. data.gouv.fr

    Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2026

    Rapports, délibérations et procès-verbaux de l'assemblée départementale de Loire-Atlantique depuis le 20 mars 2008 ; rapports …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont

    CD28Updated 1 Sept 2017

    Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre

    CD28Updated 1 Sept 2017

    Contour de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 24 Jan 2024

    Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …

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  12. data.gouv.fr

    Service de viabilité hivernale

    Département de Saône-et-LoireUpdated 24 Apr 2018

    Niveaux de service hivernal des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptés par l’Assemblée Départementale en novembre …

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  13. data.gouv.fr

    Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017

    Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars …

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  14. data.gouv.fr

    Catégorisation des routes départementales

    Département de Saône-et-LoireUpdated 23 Apr 2018

    Catégorisation (niveau de service) des routes départementales de Saône-et-Loire, adoptée par l’Assemblée Départementale en novembre …

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  15. data.gouv.fr

    Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017

    Contour de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de …

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  16. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 24 Jan 2024

    Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …

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  17. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Départemental des Alpes de Haute-Provence

    Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024

    … CP = Commission permanente; AD = Assemblée départementale. Attention, la colonne DELIB_ID reprend une codification interne, qui attribue par …

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  18. data.gouv.fr

    Chemins ruraux inscrits au PDIPR du Département des Côtes d’armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026

    … Le PDIPR est adopté par délibération de l’Assemblée départementale.

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 - Nouvelle Présidence (source RNE)

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 28 Nov 2024

    … Le 13 décembre 2022 l'Assemblée départementale s'est réunie en session extraordinaire d'installation pour élire son …

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  20. data.gouv.fr

    Itinéraires de randonnée inscrits au PDIPR du Département des Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Nov 2026

    … Le PDIPR est adopté par délibération de l’Assemblée départementale. Le format correspond au schéma proposé par [https …

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