Search results for fusionnee
FiltersWMS
176 datasets for “fusionnee”
- data.gouv.fr
Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe Description : Hauteur d'eau maximale fusionnée …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes fusionnées au 1er janvier 2019
DDT Deux-SèvresUpdated 17 Dec 2018
Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes associées ou déléguées des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 19 mai 2021
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 May 2022
… Ces communes ont fusionnées. Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRI de la Loire amont - Cote de la crue de référence pas altimétrique de 50 cm en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Nov 2018
… Il concerne les communes de Ancenis, Anetz (fusionnée dans Vair sur Loire), Basse-Goulaine, Haute-Goulaine - La Chapelle …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Jan 2025
Ce jeu de données représente les périmètres des communes fusionnées et couvertes par des documents d'urbanisme différents …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Documents d'urbanisme approuvés et en cours dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Feb 2026
… Des documents d'urbanisme concernant d'anciennes communes aujourd'hui fusionnées étant toujours opposable, la liste des communes …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etat d'avancement des procédures d'urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024
… A compter du 1/01/2016, les communes fusionnées ont la compétence planification pour l'ensemble de leur …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes des Deux-Sèvres à l'instant T
DDT Deux-SèvresUpdated 9 Jan 2019
… bien celui de la nouvelle commune (ou bien celui des nouvelles communes fusionnées pour l'année N+1).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
État des document d'urbanisme en cours à l'échelle infra-communale dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jun 2026
… procédure principale en cours pour les communes ayant fusionnées dans l'attente de l'approbation d'un nouveau …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table surfacique des aléas liés aux tranchées, abris et autres éléments portés par les cartes de tranchées lié à la guerre de 1914-1918 sur la CU d'Arras
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Apr 2022
… avec 19 entités au lieu d’une seule fusionnée Source : DDTM62/SDE Producteur de la données: Alp'Géorisques …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'agrainage autorisé sous conditions et interdit dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 20 Mar 2019
… Les 3 zones d'agrainage interdit sont ensuite fusionnées afin d'en créer qu'une seule.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Localisant ponctuel de parcelle
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025
… 000 si commune non fusionnée ou commune absorbante lors d'une fusion de commune ; 3 derniers chiffres du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur les communes de Bormes les Mimosas et Le Lavandou (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016
… Ces 4 tables ont ensuite été fusionnées pour créer une table unique.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de La Londe les Maures (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 10 Oct 2016
… Ces 4 tables ont ensuite été fusionnées pour créer une table unique.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Atlas des zones inondables en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Les atlas ayant été réalisés par rivière, les tables de chaque atlas ont été fusionnées en une seule …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Gassin (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 May 2018
… Ces 4 tables ont ensuite été fusionnées pour créer une table unique.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Petite région agricole (PRA) dans la Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 28 Jun 2023
… commune pôle a été attribuée à la commune fusionnée.. Ce zonage a été , et est toujours utilisé pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Altillac - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Oct 2020
… Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Enveloppe du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Hautefage - Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Oct 2020
… Bassignac-le-Bas, Reygades, Chenaillers-Mascheix, Brivezac (commune fusionnée avec Beaulieu-sur-Dordogne), Beaulieu-sur-Dordogne, Nonards, Altillac …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS