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245 datasets for “fusionnee”
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CALN communes fusionnees
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 2 Nov 2022
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ALABRI - Zones inondables fusionnées (ressource carto)
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 13 Aug 2025
Ressource pour la cartographie ALABRI. Donnée issue de la fusion des PPRi et des coulées d'eaux boueuses
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- JSON
- GEOJSON
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Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Table des hauteurs maximales fusionnées du PPR bassin versant de la Lawe Description : Hauteur d'eau maximale fusionnée …
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Territoires des anciennes communes associées ou fusionnées en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 1 Oct 2015
Cette couche d'information permet de conserver un historique des anciennes communes telles qu'elles étaient lors du …
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Communes fusionnées au 1er janvier 2019
DDT Deux-SèvresUpdated 17 Dec 2018
Contour des communes fusionnées au 1er janvier 2019. Il s'agit du contour des communes ayant fusionnées du …
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- WFS
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Communes associées ou déléguées des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 19 mai 2021
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 May 2022
… Ces communes ont fusionnées. Issu de : ADMIN-EXPRESS-COG_3-0 traitement du 2021-06-03 MàJ des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …
- CSV
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Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022
… Zone d'aléa fusionnée du PPRN de la Lawe Description : Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée …
- INCONNU
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Namur - Ilôts de parcelles habitées
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
… Les parcelles de type CHEMIN ne sont pas fusionnées. En attributs : la superficie, le nombre de parcelles fusionnées …
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- ODS API
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Namur - Ilôts de parcelles habitées
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
… Les parcelles de type CHEMIN ne sont pas fusionnées. En attributs : la superficie, le nombre de parcelles fusionnées …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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PPRI de la Loire amont - Cote de la crue de référence pas altimétrique de 50 cm en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Nov 2018
… Il concerne les communes de Ancenis, Anetz (fusionnée dans Vair sur Loire), Basse-Goulaine, Haute-Goulaine - La Chapelle …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Périmètres des Communes de l'Ain
Département de l'AinUpdated 29 Oct 2026
… Au 1er janvier 2023les communes suivantes ont fusionnées : Culoz(138) + Béon(039) = Culoz-Béon(138) - (chef lieu à …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- GEOJSON
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Procédures d'urbanisme sectorielles en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 6 Jan 2025
Ce jeu de données représente les périmètres des communes fusionnées et couvertes par des documents d'urbanisme différents …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Ces données ont été extraites de de l'application GASPAR et tiennent compte des communes fusionnées au 1er …
- SHP
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Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 17 Sept 2019
… Le 1 juillet 2024, les unités territoriales ont fusionnées en une Unité territoriale départementale dont les compétences s …
- INCONNU
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Consommation de gaz, en milliers de kWh, par semestre, dès 2021
Distributeurs de gaz naturel du canton de FribourgUpdated 19 Aug 2026
… Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, ne sont pas incluses …
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- JSON
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Documents d'urbanisme approuvés et en cours dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Feb 2026
… Des documents d'urbanisme concernant d'anciennes communes aujourd'hui fusionnées étant toujours opposable, la liste des communes …
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Consommation d'énergie électrique, en milliers de kWh, par trimestre, dès 1993
Distributeurs d'énergie électrique du canton de FribourgUpdated 4 Sept 2026
… Les données de Clavaleyres, commune anciennement bernoise fusionnée avec Morat au 1er janvier 2022, ne sont pas incluses …
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Cadastre aquacole national - Emprise
CeremaUpdated 21 Oct 2026
… Elles ont ensuite été fusionnées en une emprise nationale. Cette donnée à été crée dans le cadre du …
- ESRI SHAPEFILE
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Données extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées …
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