Skip to content
Open Data Finder

Search results for documents

FiltersWMS

5,394 datasets for “documents”

  1. data.gouv.fr

    Document cadre photovoltaïque 2025

    DDT MayenneUpdated 9 Sept 2025

    Cartographie des zones identifiées dans le document cadre du département de la Mayenne comme pouvant accueillir des installations …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)

    DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 01/01/2026.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026

    Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Linéaires de haies dans les documents d'urbanisme non publiés au GPU dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Aug 2022

    Linéaires de haies présents dans les documents d'urbanisme numérisés par la DDT entre 2010-2017 et non …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026

    … Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    N_DOCUMENT_PPRN_S_050

    DDTM MancheUpdated 11 May 2026

    Couche départementale contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard

    DDTM GardUpdated 16 Jan 2026

    Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme

    DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025

    … zonages des documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60.000 environ) \- municipality : emprise …

    • WMS
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Document PPRN sur le département

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 Nov 2025

    Liste des plans de prévention des risques naturels du département

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 12 May 2026

    Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 15 Jul 2025

    document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont …

    • WMS
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019

    … l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est depuis le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Surfaces du document cadre relatif aux projets d'installation de centrales photovoltaïques au sol dans le département de l'Ariège

    Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 30 Jan 2026

    L'arrêté préfectoral du 28 juillet 2025 a établit le document cadre relatif à l'identification des surfaces …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme en cours d'élaboration dans le Calvados au 28/05/2026

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 May 2026

    Documents d'urbanisme en cours d'élaboration, donc prescrits, dans le Calvados, au 28/05/2026 Référentiel géographique …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Périmètres pouvant accueillir des projets photovoltaïques sur le territoire de la Loire-Atlantique – document-cadre

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Sept 2025

    Ensemble des périmètres du document-cadre prévu à l’article L.111-29 du Code de l’urbanisme …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 01/01/2026

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 13 Mar 2026

    Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Zones d'activités existantes et prévues dans les documents d'urbanisme en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 9 Sept 2020

    … Saisie sur BD Ortho et BD Parcellaire à partir des documents d'urbanisme.

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Zones à urbaniser dans les documents d'urbanisme, en date du 01/01/2026.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026

    Il s'agit d'une extraction des zones à construire (1AU et 2AU) de la couche des zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“documents” datasets · Open Data Finder