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5,394 datasets for “documents”
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Document cadre photovoltaïque 2025
DDT MayenneUpdated 9 Sept 2025
Cartographie des zones identifiées dans le document cadre du département de la Mayenne comme pouvant accueillir des installations …
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Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 01/01/2026.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou …
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Linéaires de haies dans les documents d'urbanisme non publiés au GPU dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 22 Aug 2022
Linéaires de haies présents dans les documents d'urbanisme numérisés par la DDT entre 2010-2017 et non …
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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026
… Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et …
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N_DOCUMENT_PPRN_S_050
DDTM MancheUpdated 11 May 2026
Couche départementale contenant la liste des PPR prescrit, approuvé ou abrogé
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Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d'Agriculture du Gard
DDTM GardUpdated 16 Jan 2026
Parcelles susceptibles d'accueillir une centrale photovoltaïque au sol conformes au document cadre proposé par la Chambre d …
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DONNEES : Géoportail de l'Urbanisme - Zonages des documents d'urbanisme et communes soumises au règlement national d'urbanisme
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
… zonages des documents d'urbanisme (visible à grande échelle - à partir de 1:60.000 environ) \- municipality : emprise …
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Document PPRN sur le département
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 Nov 2025
Liste des plans de prévention des risques naturels du département
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Parcelles identifiées par le document cadre dans la Vienne
DDT VienneUpdated 12 May 2026
Le document cadre définit les surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installations d'ouvrages de production …
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- WMS
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Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques
DDT de la Marne (DDT51)Updated 15 Jul 2025
document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 …
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- WFS
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Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont …
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- ZIP
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Jun 2019
… l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand Est depuis le …
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Surfaces du document cadre relatif aux projets d'installation de centrales photovoltaïques au sol dans le département de l'Ariège
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 30 Jan 2026
L'arrêté préfectoral du 28 juillet 2025 a établit le document cadre relatif à l'identification des surfaces …
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Documents d'urbanisme en cours d'élaboration dans le Calvados au 28/05/2026
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 May 2026
Documents d'urbanisme en cours d'élaboration, donc prescrits, dans le Calvados, au 28/05/2026 Référentiel géographique …
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Périmètres pouvant accueillir des projets photovoltaïques sur le territoire de la Loire-Atlantique – document-cadre
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Sept 2025
Ensemble des périmètres du document-cadre prévu à l’article L.111-29 du Code de l’urbanisme …
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Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 01/01/2026
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 13 Mar 2026
Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de …
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Zones d'activités existantes et prévues dans les documents d'urbanisme en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 9 Sept 2020
… Saisie sur BD Ortho et BD Parcellaire à partir des documents d'urbanisme.
- MAPINFO TAB
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Zones à urbaniser dans les documents d'urbanisme, en date du 01/01/2026.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
Il s'agit d'une extraction des zones à construire (1AU et 2AU) de la couche des zones …
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