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Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 01/01/2026.
Published by Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados
About this dataset
Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 01/01/2026. Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)