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68 datasets for “non-batis”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Alpage, bâti (Vasserot)

    FNP 2021 d'après Alpage 2011 (A. L. Bethe)Updated 31 May 2021

    Zones bâties et non bâties identifiées par des couleurs différentes sur les plans Vasserot. Chaque bâtiment est individualisé …

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  2. data.gouv.fr

    Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …

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  3. data.gouv.fr

    Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Demande de valeurs foncières

    DGFiPUpdated 18 May 2026

    … Les biens concernés peuvent être bâtis (appartement et maison) ou non bâtis (parcelles et exploitations). Les données sont …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalités des communes du Val2C - 2019

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 9 Jan 2025

    … sur le foncier bâti - Taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale communes - CANGT

    Direction Générale des FInances PubliquesUpdated 18 Jun 2026

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des communes - France

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale - Millésimé

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)

    Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026

    Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)

    Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026

    Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 20 Sept 2021

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des Communes - Millésimé - Corse

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité directe votée - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025

    … Foncier Non Bâti - TEOM : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - THRS : Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des Communes - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des Communes de Bordeaux Métropole - Millésimé 2018-2019

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    [Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue

    Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 19 Apr 2022

    … l'application de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - - pour un logement vacant : l’application …

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  18. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022

    … l'application de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - \- pour un logement vacant : l’application …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales

    data.gouvUpdated 22 Apr 2024

    … Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Espace proche du rivage

    CETE Normandie-CentreUpdated 16 May 2025

    … activités rencontrées, modes d'urbanisation identifiés ; les composantes principales du paysage bâti ou non bâti.

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