Search results for non-batis
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68 datasets for “non-batis”
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Alpage, bâti (Vasserot)
FNP 2021 d'après Alpage 2011 (A. L. Bethe)Updated 31 May 2021
Zones bâties et non bâties identifiées par des couleurs différentes sur les plans Vasserot. Chaque bâtiment est individualisé …
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Séquences urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… longeant l'espace public, les immeubles bâtis ou non bâtis formant des ensembles urbains identifiés dans le cadre …
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Constructions identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… la façade principale de l'immeuble bâti ou non bâti, les clôtures ou espaces libres identifiés dans le …
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Demande de valeurs foncières
DGFiPUpdated 18 May 2026
… Les biens concernés peuvent être bâtis (appartement et maison) ou non bâtis (parcelles et exploitations). Les données sont …
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Fiscalités des communes du Val2C - 2019
Direction générale des Finances publiquesUpdated 9 Jan 2025
… sur le foncier bâti - Taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale communes - CANGT
Direction Générale des FInances PubliquesUpdated 18 Jun 2026
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale des communes - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale - Millésimé
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)
Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026
Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …
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Fichier des parcelles des personnes morales (MAJIC)
Ministère de l'économie, des finances et de la relanceUpdated 4 Oct 2026
Propriétés foncières non bâties des personnes morales en France : ce jeu de données contient un extrait du fichier …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 20 Sept 2021
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - Corse
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité directe votée - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025
… Foncier Non Bâti - TEOM : Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - THRS : Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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Fiscalité locale des Communes de Bordeaux Métropole - Millésimé 2018-2019
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… le foncier bâti La taxe sur le foncier non bâti Les données sont disponibles pour toutes les communes …
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[Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 19 Apr 2022
… l'application de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - - pour un logement vacant : l’application …
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[Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022
… l'application de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) - \- pour un logement vacant : l’application …
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Fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales
data.gouvUpdated 22 Apr 2024
… Les fichiers des propriétés non bâties (parcelles) restituent les références cadastrales, l'adresse, la contenance et la nature …
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Espace proche du rivage
CETE Normandie-CentreUpdated 16 May 2025
… activités rencontrées, modes d'urbanisation identifiés ; les composantes principales du paysage bâti ou non bâti.
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