Search results for non-batis
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168 datasets for “non-batis”
- data.gouv.fr
Espaces non bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Espaces non bâtis
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les espaces non bâtis intérieurs au parcellaire. Vous trouverez en pièce jointe une notice …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Volumes non bâtis - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 5 Nov 2014
Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire
- HTML
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Volumes non bâtis - Données géographiques
Ville de ParisUpdated 9 Jun 2015
Données de type vecteur qui décrivent les volumes non bâtis représentés sur le plan parcellaire
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Emprises bâties et non baties
Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
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Emprises bâties et non baties
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 28 Jul 2023
Donnée vecteur qui permet de différencier les emprises bâties des emprises non bâties. Une notice descriptive est disponible …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés non baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties en 2018 appliqué par les communes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Zone d'ativité non batie dans le département de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Dec 2023
Une zone d’activité est, en France, un site réservé à l’implantation d’entreprises dans un périmètre …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Volumes bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
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Volumes bâtis
Direction de l'Urbanisme - Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
Donnée vecteur qui décrit les bâtiments de manière détaillée en différenciant les bâtis en fonction de leur hauteur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …
- ZIP
- XLS
- HTTPS
- HTML
- VND.MS-EXCEL
- CSV
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Impôts locaux
DGFIPUpdated 13 Dec 2018
… des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et de la cotisation foncière des entreprises des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Equipements publics de la Commune de PLEUMELEUC
Mairie de PleumeleucUpdated 2 Jul 2018
Recensement des équipements publics de la Commune de PLEUMELEUC (bâti et non bâti)
- CSV
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Equipements publics de la commune d'IFFENDIC
IffendicUpdated 23 Jul 2018
Liste des équipements publics de la commune d'IFFENDIC (bâti et non bâtis)
- CSV
- data.gouv.fr
taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
… La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …
- CSV
- data.gouv.fr
taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
… La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …
- CSV
- data.gouv.fr
taux des taxes locales des communes de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 3 Oct 2017
… La taxe foncière est établie chaque année sur les propriétés non bâties de toute nature situées en France …
- CSV
- data.gouv.fr
Evolution de la fiscalité
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
… les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
- CSV
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Evolution de la fiscalité
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
… les taux communaux (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti et taxe sur le foncier non bâti).
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Disponibilité foncière dans le Puy de Dôme - mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Sept 2026
Terrain non bâti constructible suivant les règle d'urbanisme du document d'urbanisme en vigueur
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS