Search results for direction-generale
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413 datasets for “direction-generale”
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Lieux et équipements culturels
Ministère de la cultureUpdated 23 Feb 2024
… bases de la direction générale des patrimoines et de l’architecture, de la direction générale de la création …
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Nomenclature des actes budgétaires - Chapitres Nature - 2013 à 2023
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Ce jeu de données fait partie des données économiques de référence identifiées par Opendatasoft. Il contient les correspondances …
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Nomenclature des actes budgétaires - Comptes Nature - 2013 à 2022
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Ce jeu de données fait partie des données économiques de référence identifiées par Opendatasoft. Il contient les correspondances …
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Fiscalité locale communes - CANGT
Direction Générale des FInances PubliquesUpdated 18 Jun 2026
Ce jeu de données détaille les taux de fiscalité directs votés par les communes. Cela comprend : La taxe …
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Fiscalité locale des communes - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
Ce jeu de données détaille les taux de fiscalité directs votés par les communes. Cela comprend : La taxe …
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Dotation Globale de Fonctionnement des communes
Direction générale des collectivités localesUpdated 26 Mar 2026
La dotation globale de fonctionnement des communes est composée de : - la dotation forfaitaire des communes - la dotation de …
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Fiscalité locale - Millésimé
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
Ce jeu de données détaille les taux de fiscalité directs votés par les communes. Cela comprend : La taxe …
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Lieux et équipements culturels
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 23 Feb 2024
… bases de la direction générale des patrimoines et de l’architecture, de la direction générale de la création …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 20 Sept 2021
Ce jeu de données détaille les taux de fiscalité directs votés par les communes. Cela comprend : La taxe …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
Ce jeu de données détaille les taux de fiscalité directs votés par les communes. Cela comprend : La taxe …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - Corse
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
Ce jeu de données détaille les taux de fiscalité directs votés par les communes. Cela comprend : La taxe …
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Nomenclature des actes budgétaires - Chapitres Fonction - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des chapitres budgétaires "Fonction" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Nomenclature des actes budgétaires - Comptes Fonction - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des comptes budgétaires "Fonction" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Nomenclature des actes budgétaires - Chapitres Nature - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des chapitres budgétaires "Nature" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Nomenclature des actes budgétaires - Comptes Nature - Millésimé - France
Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIPUpdated 24 Sept 2026
Nomenclature de référence des comptes budgétaires "Nature" utilisés par les collectivités locales françaises, avec leurs codes et libellés …
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Parcelles du cadastre - AGDE (DGFIP)
Ville d'AgdeUpdated 24 Mar 2022
Parcelles cadastrales issues du plan cadastral PCI vecteur réalisé par la Direction Générale des Finance Publiques (DGFip) SOURCE …
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DGCCRF - Indicateurs de gestion
DGCCRFUpdated 26 Jan 2026
Ce tableau permet de se faire une idée de l'activité globale de la Direction générale de la …
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Bruit aérien - Zones exposées, sur 24h (indicateur Lden)
Direction Générale de l'Aviation Civile / IMPEDANCE INGENIERIEUpdated 26 May 2025
Bruit aérien selon l'indicateur Lden pour les cartes de type A sur la Métropole Aix-Marseille Provence …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
Ce jeu de données détaille les taux de fiscalité directs votés par les communes. Cela comprend : La taxe …
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Fiscalité locale des Communes de Bordeaux Métropole - Millésimé 2018-2019
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
Ce jeu de données détaille les taux de fiscalité directs votés par les communes. Cela comprend : La taxe …
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