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120 datasets for “cooperation-intercommunale”
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Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 10 Jan 2018
Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative regroupant plusieurs communes permettant d'exercer certaines …
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Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique
Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Feb 2025
Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique depuis 2012.
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Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère
Département de l'IsèreUpdated 23 Jun 2021
L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une …
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Établissement Public de Coopération Intercommunale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Dictionnaire Public Découpage géographique des Établissements Public de Coopération Intercommunale sous forme de polygones. Structure administrative regroupant plusieurs …
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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscalité propre
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2026
Contours des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre des Pyrénées-Atlantiques. Un établissement public de …
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Décoset : nomenclature des services publics
DécosetUpdated 23 Nov 2022
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EPCI – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 23 Apr 2026
La couche vectorielle décrit le découpage administratif des Établissements Public de Coopération Intercommunale (EPCI) du département du Calvados …
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Établissements publics de coopération intercommunale de la Haute-Garonne : EPCI
OpendatasoftUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données propose la liste des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) dans le département de …
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Décoset : géolocalisation des équipements
DécosetUpdated 23 Nov 2022
Liste (avec horaires, le cas échéant) des déchèteries, centres de tri, plateformes de compostage, unités de valorisation énergétique …
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Décoset : base des équipements
DécosetUpdated 23 Nov 2022
… Décoset est un syndicat mixte de réalisation, composé exclusivement d’Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI), créé en …
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Intercommunalités de Loire-Atlantique (avec les communes hors Loire-Atlantique concernées)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2018
Périmètres des établissements Publics de Coopération Intercommunale à Fiscalité Propre (EPCI) actuelles. Ce sont des regroupements de communes …
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L'agenda du Frontonnais, Communauté de Communes (open agenda)
Communauté de Communes du FrontonnaisUpdated 13 Nov 2026
Les événements proposés sur le territoire de la Communauté de Communes du Frontonnais en Haute-Garonne (open agenda …
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Contours géographiques des EPCI par Régions (2019)
DatactivistUpdated 17 Mar 2025
Contours géographiques des EPCI par région française. Les contours sont issus des fichiers ADMIN EXPRESS EPCI COG 2019 …
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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 5 Dec 2023
… mixte fermé syndicat mixte ouvert établissement public de coopération intercommunale ( EPCI ). Pour en savoir plus sur les groupements …
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Décoset : flux sortant énergie d'incinération (année 2017)
DécosetUpdated 23 Nov 2022
Ce jeu de données fournit les indicateurs mensuels (arrondis à l'unité) relatifs à la valorisation énergétique des …
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Décoset : rejets atmosphériques d'incinération (année 2017 et 2018)
DécosetUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données fournit des indicateurs mensuels relatifs aux rejets atmosphériques des unités de valorisation énergétique. Les …
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Dotation Globale de Fonctionnement des métropoles
Direction générale des collectivités localesUpdated 17 Jun 2026
La dotation globale de fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre comprend deux composantes : - la …
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Les communes et les EPCI à fiscalité propre du département de la Haute-savoie - 2026
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 4 Feb 2026
… ensemble des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre du département de la …
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Intercommunalités (EPCI) - Hérault
Conseil Départemental de l'HéraultUpdated 1 Jan 2017
Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l’Hérault
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Intercommunalités de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 23 Apr 2020
Limite administrative des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) de Maine-et-Loire.
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