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Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal

Ressourcerie datalocale · Updated 29 Sept 2017

Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.

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Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal

Ressourcerie datalocale · Updated 2 Oct 2017

Coopération intercommunale : part des dépenses mutualisées a l'échelon intercommunal.

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Schéma départemental de coopération intercommunale

Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise · Updated 2 Feb 2018

Schéma départemental de coopération intercommunale au 1er janvier 2017

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Adhésion des communes à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en France métropolitaine et Dom

Ministère de l'intérieur · Updated 10 Jun 2016

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Schema départemental de cooperation intercommunale (2015)

Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise · Updated 5 Jan 2016

Schéma départemental de coopération intercommunale jusqu'au 31/12/2015

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Sièges des Établissements Publics de Coopération Intercommunale en Bretagne (EPCI)

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne · Updated 18 Sept 2025

… Siège des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) des communautés de communes, d'agglomérations ou de métropoles en …

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Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)

Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Corse · Updated 10 Jan 2018

Un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) est une structure administrative regroupant plusieurs communes permettant d'exercer certaines …

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale

DDTM Aude · Updated 18 Jan 2022

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) ATTENTION A LA MODIFICATION DE STRUCTURE …

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Schema départemental de cooperation intercommunale (2016)

Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise · Updated 3 Jan 2017

SRCI valide du 01/01/2016 au 31/12/2016

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Schéma départemental de cooperation intercommunale du Val d'Oise

Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise · Updated 15 Nov 2024

Les schémas départementaux de coopération intercommunale du val d'Oise 2015 / 2016 / 2017

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Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre en Côte d'Or

DDT Côte-d'Or · Updated 31 May 2017

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre

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Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique

Service Départemental d'Incendie et de Secours de Loire-Atlantique · Updated 28 Feb 2025

Contributions incendies des communes et des établissements publics de coopération intercommunale en Loire-Atlantique depuis 2012.

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Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans l'Oise (60)

DDT Oise · Updated 10 Feb 2026

Communautés de communes et communautés d'agglomérations du département de l'Oise (60)

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Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère

Département de l'Isère · Updated 23 Jun 2021

L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une …

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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre en Charente-Maritime

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime · Updated 6 May 2022

Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d''agglomération, communautés de communes.

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Établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de l'Isère

Conseil départemental de l'Isère · Updated 23 Jun 2021

L'Isère comprend plusieurs types d'EPCI à fiscalité propre : communautés de communes, communautés d'agglomération, et une …

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Établissement publics de coopération intercommunaleà fiscalité propre en Charente-Maritime (Périmètre EPCI)

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime · Updated 3 Jun 2026

Délimitation des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : communautés d'agglomération, communautés de communes en …

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) proposés par le SDCI (Schéma Départemental de Coopération Intercommunale) en février 2016

Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir · Updated 16 Dec 2016

Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) Les établissements publics de coopération intercommunale …

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2019 en Seine-et-Marne.

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 16 Sept 2019

Périmètre des EPCI au 01/01/2019 - Population INSEE/RP2016 (population en vigueur au 01/01/2019)

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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en Seine-et-Marne.

Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne · Updated 7 Jan 2016

Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2016 en …

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