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499 datasets for “modalis”
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Chère-Don-Isac - Suivi complémentaire des étiages
Syndicat Chère-Don-IsacUpdated 26 Feb 2026
… Les modalités d'observation de l'écoulement sont conformes à la méthodologie ONDE édicté par l'OFB, et …
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SLA - Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)Updated 8 Jan 2025
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Sept 2025
… du parc, conformément à l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les modalités de publication de ces indicateurs.
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Sept 2025
… du parc, conformément à l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les modalités de publication de ces indicateurs.
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Subventions aux associations
Ville de MeudonUpdated 15 Apr 2026
… les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données Conforme au schema https …
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[Observatoire habitat] Quartiers prioritaires de la politique de la ville en 2014 (QPV)
ANCTUpdated 6 Nov 2019
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Arrêté n° 21/2001 du 12/02/2001
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté n° 21/2001 du 12 février 2001 fixant les modalités d'exploitation …
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Maires
Département des Hauts-de-SeineUpdated 21 Mar 2026
… Liens connexes service-public.fr Les modalités du scrutin municipal et de l'élection du maire . Données connexes …
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Dotation Globale de Fonctionnement des métropoles
Direction générale des collectivités localesUpdated 17 Jun 2026
… intercommunalité (DI) - la dotation de compensation (DC) Les modalités de calcul de ces dotations sont décrites à l …
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Hauteurs maximales des constructions
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal .
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Subventions aux associations
Seine OuestUpdated 22 Apr 2026
… les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données Conforme au schema https …
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ARES - Référentiel des habilitations détaillées
Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES)Updated 8 Jul 2026
… les modalités organisationnelles, les campus, les partenaires, etc. Les codes grades académiques (reprenant notamment les finalités des masters …
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Parts minimales de pleine terre
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
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Emprises au sol maximales des constructions
Grand Paris Grand EstUpdated 28 May 2025
… écrit (pièce 4.1.1) en définit les modalités d'application. Consulter le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal .
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Fertilisation raisonnée en culture de canne à sucre à la Réunion entre 2005 et 2013
Marion, DanielUpdated 18 Aug 2025
… tiges sur plusieurs repousses de canne à sucre en fonction de diverses modalités de fertilisation fractionnée ou raisonnée.
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Arrêté n° 22/2001 du 12/02/2001
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Arrêté n° 22/2001 du 12 février 2001 fixant les modalités d'exploitation …
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Base Adresse Nationale (BAN)
DINUM, ANCT, IGNUpdated 26 Feb 2025
… DINUM), qui est chargée d’en définir les modalités de gouvernance et de fonctionnement (à la suite d …
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BAROMETRE TIC 2021 - DONNEES BRUTES - BASE ENTREPRISES - NUMERIQUE
Collectivité de CorseUpdated 13 Apr 2022
… Cf en pièces jointes : - fichier Excel de la base + dictionnaire des variables + dictionnaire des modalités - questionnaire entreprises au …
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Parc de production en Pays de la Loire - Maille régionale & départementale - Historique cumulé
EnedisUpdated 19 Jan 2026
… production raccordées sur le réseau Enedis par région, département, par tranche de puissance et par modalités d’injection ».
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