Search results for article 52
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47 datasets for “article 52”
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Data supplementing the article “Exploring the capacity of aquatic biofilms to act as environmental DNA samplers: test on macroinvertebrate communities in rivers” - Macroinvertebrate reference library
Rivera, SinzianaUpdated 8 Jul 2020
Lien vers la fiche source These data supplement the article “Exploring the capacity of aquatic biofilms to act …
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Comptes de campagne - élections partielles pour l'année 2016
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 27 Mar 2019
… déposés par les candidats aux élections partielles, au titre de l'article L. 52-12 du code électoral.
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Comptes de campagne - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Jan 2016
… sénatoriales du 28 septembre 2014, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.
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Comptes de campagne - Elections partielles pour l'année 2016
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 27 Mar 2019
… partielles pour l'année 2016, au titre de l'article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral.
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Comptes de campagne - Elections partielles pour l'année 2016
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 27 Mar 2019
… partielles pour l'année 2016, au titre de l'article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral.
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Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 2 Nov 2016
… 6 et 13 décembre 2015, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
… l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains et à l’article L. 5211-12 …
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Comptes de campagne – Elections départementales des 22 et 29 mars 2015
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Jun 2016
… 22 et 29 mars 2015, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
… l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains et à l’article L. 5211-12 …
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Tableau général des élections législatives des 10 et 17 juin 2012
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 1 Jan 2016
… 10 et 17 juin 2012, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.
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Comptes de campagne - Elections municipales des 23 et 30 mars 2014
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 8 Mar 2016
… 23 et 30 mars 2014, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.
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Comptes de campagne – Election des représentants au Parlement européen du 25 mai 2014
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 10 Jan 2016
… européen du 25 mai 2014, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.
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Nomenclature des Spécialités de Formation
Adrien Rosi Dit RozziUpdated 5 Nov 2024
… décret interministériel n° 94-522 du 21 juin 1994. Source : INSEE Sources complémentaires : - [Article D311-4 du Code …
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2016 SoE Atmosphere Annual concentration of endosulfan measured in air, 2011-2014
State of the EnvironmentUpdated 9 Aug 2023
… for Persistent Organic Pollutants under the Stockholm Convention Article 16 on Effectiveness Evaluation 2nd Regional Monitoring Report Western …
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Comptes de campagne – Élections sénatoriales générales du 24 septembre 2023
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 3 Sept 2024
… 24 septembre 2023, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ces jeux …
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Elections législatives générales des 30 juin et 7 juillet 2024
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 29 Jul 2025
… 7 juillet 2024, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …
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Liste des conseillers Communautaires de Saint-Malo Agglomération (2020-2026)
Saint-Malo AgglomérationUpdated 4 Aug 2020
… 273-12 [du code électoral] est le conseiller communautaire suppléant (...)» (article L. 5211-6 du CGCT).
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Comptes de campagne – Élection des conseillers à l’Assemblée de Corse générale
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Apr 2019
… 10 décembre 2017, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral. Ce jeu …
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Relevés amphipodes épigés (Bretagne, 2003-...)
ECOBIO UMR 6553 CNRS/Université de RennesUpdated 3 Dec 2025
… amphipodes par kicksampling dans l'ensemble des habitats. Article de référence : Piscart, C., Manach, A., Copp, G.H …
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Comptes de campagne – Élections législatives générales des 12 et 19 juin 2022
Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)Updated 12 Oct 2023
… 19 juin 2022, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral. Ce jeu …
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