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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole

Published by Nantes Métropole

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Indemnités de fonction des élus de Nantes Métropole Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains et à l’article L. 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature dont bénéficient les élus métropolitains. La charte de déontologie des élus métropolitain est disponible sur : https://metropole.nantes.fr/charte-elus-metropolitains

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