Search results for article 52

SSWP Whitewater Boating

California Department of Water Resources · Updated 11 Nov 2026

The SSWP Whitewater Boating Study is one of many relicensing documents for the South SWP (SSWP) Hydropower Project …

• ZIP

Data supplementing the article “Exploring the capacity of aquatic biofilms to act as environmental DNA samplers: test on macroinvertebrate communities in rivers” - Macroinvertebrate reference library

Rivera, Sinziana · Updated 8 Jul 2020

Lien vers la fiche source These data supplement the article “Exploring the capacity of aquatic biofilms to act …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Référentiel IA Act : échéances, obligations et sanctions du règlement européen sur l'IA

Oriq · Updated 17 Sept 2026

… Un second fichier, obligations.v1.json, catalogue les obligations article par article : l'acteur visé, la date à …

• JSON
• MD

Périmètres d’informations surfaciques visés au R151-52 et 53 du code l'urbanisme sur le département du Puy-de-Dôme.

Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme · Updated 29 Oct 2026

… https://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents-d-urbanisme-a2732.html - Source Articles R151-52 et 151-53 …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS

Comptes de campagne - élections partielles pour l'année 2016

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 27 Mar 2019

… déposés par les candidats aux élections partielles, au titre de l'article L. 52-12 du code électoral.

• CSV

Comptes de campagnes - Elections partielles pour l'année 2016

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 27 Mar 2019

… aux élections partielles de l'année 2016, au titre de l'article L. 52-12 du code électoral.

Comptes de campagne - Elections sénatoriales du 28 septembre 2014

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 10 Jan 2016

… sénatoriales du 28 septembre 2014, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.

• CSV

Compte de campagne - Elections partielles pour l'année 2016

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 27 Mar 2019

… partielles pour l'année 2016, au titre de l'article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral.

Comptes de campagne - Elections partielles pour l'année 2016

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 27 Mar 2019

… partielles pour l'année 2016, au titre de l'article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral.

• CSV

Comptes de campagne - Elections partielles pour l'année 2016

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 27 Mar 2019

… partielles pour l'année 2016, au titre de l'article L. 52-12 alinéa 2 du code électoral.

• CSV

Elections régionales des 6 et 13 décembre 2015

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 2 Nov 2016

… 6 et 13 décembre 2015, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.

• CSV

Hackney City Fringe

Greater London Authority · Updated 25 Sept 2026

… For more information please visit-https://hackney.gov.uk/article/5270/Ultra-low-emission-streets.

• GPKG

Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole

Nantes Métropole · Updated 5 Mar 2025

… l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains et à l’article L. 5211-12 …

• CSV
• JSON
• GEOJSON
• ODS API

Comptes de campagne – Elections départementales des 22 et 29 mars 2015

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 10 Jun 2016

… 22 et 29 mars 2015, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.

Comptes de campagne – Elections départementales des 22 et 29 mars 2015

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 10 Jun 2016

… 22 et 29 mars 2015, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.

• CSV

Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole

Nantes Métropole · Updated 5 Mar 2025

… l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains et à l’article L. 5211-12 …

• CSV
• JSON

Tableau général des élections législatives des 10 et 17 juin 2012

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 1 Jan 2016

… 10 et 17 juin 2012, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.

• CSV

Comptes de campagne - Elections municipales des 23 et 30 mars 2014

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 8 Mar 2016

… 23 et 30 mars 2014, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.

• CSV

Comptes de campagne – Election des représentants au Parlement européen du 25 mai 2014

Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP) · Updated 10 Jan 2016

… européen du 25 mai 2014, au titre de l’article L. 52-12 alinéa 2 du Code électoral.

• CSV

Sites économiques : Zones d'activités économiques dans le département de Maine-et-Loire(49)

DDT de Maine-et-Loire · Updated 15 Apr 2026

… aux articles L. 3641-1, L. 5214-16, L. 5215-20, L. 5216-5, L. 5217-2 et …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
• WMS
• WFS