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148 datasets for “indemnite”
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
… 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature …
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
… 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute nature …
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes Conformément aux engagements pris au titre de l …
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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes * * * Conformément aux engagements pris au titre de l …
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Indemnité de résidence de la fonction publique
ÉpicycleUpdated 27 Sept 2023
Taux de l'indemnité de résidence de la fonction publique en fonction du temps. Colonnes du fichier : - date …
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Indemnités des élus de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 3123-19-2-1 du CGCT Présentation des indemnités brutes de toute nature perçues par les élus siégeant …
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Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 28 Aug 2015
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au …
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Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 2 Mar 2016
L'[ACTION](http://www.action-nogent.fr) publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole * * * Ce jeu …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes …
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Primes et indemnités de l'éducation nationale
ÉpicycleUpdated 27 Sept 2023
… Primes et indemnités disponibles : - ISOE (indemnité de suivi et d'orientation des élèves), cette prime est indexée sur …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Ce jeu …
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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes
Nantes MétropoleUpdated 12 Mar 2025
Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes …
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2020 - Employee Salaries / Traitements des employés
Finance and Treasury Board / Finances et Conseil du TrésorUpdated 20 Oct 2021
Salary disclosure is based on the calendar year ended December 31, 2019, while disclosure of car allowances, travel …
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Indemnité de licenciement selon 10 conventions collectives (2026)
Nathan PENINUpdated 28 Oct 2026
Montant de l'indemnité de licenciement prévu par 10 conventions collectives nationales parmi les plus répandues (IDCC 2216 …
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DGH2025 - Dotation globale horaire - Académie de Reims
Rectorat de ReimsUpdated 13 Mar 2026
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Indemnités des élus du conseil régional
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12 …
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États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026
États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …
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Indemnités des élus du conseil régional
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
Indemnités allouées aux élus de la Région (Montants mensuels bruts) selon les règles suivantes, période du 14/12 …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux États des absences des élu·es aux …
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