Search results for pierrefonds

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 15/02/2022

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 15 Feb 2022

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 15/02/2022 Ce lot …

• SHP

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 29/10/2021 (remplacé)

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 29 Oct 2021

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 29/10/2021 Ce lot …

• SHP

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 13/06/2017 (remplacé)

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 13 Jun 2017

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 13/06/2017 Ce lot …

• SHP

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018 (remplacé)

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 10 Dec 2018

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 10/12/2018 Ce lot …

• SHP

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 06/02/2009 (caduque le 27/03/2017)

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 6 Feb 2009

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 06/02/2009 Ce …

• SHP

Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise liés aux équipements publics …

Site d'activité de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est constitué …

Panneau de signalisation et signalétique cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur …

Stationnement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des stationnements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Les …

Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …

Etablissement de production sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Établissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de la Communauté de Communes …

Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de …

Itinéraire de randonnées sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Ensemble des itinéraires de randonnées gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise, destiné aux …

Repère cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des repères cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Un …

Itinéraire cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Ensemble des itinéraires cyclables gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ils permettent de …

Equipement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des équipements liés au vélo sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l …

Aménagement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Données des infrastructures cyclables sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise conformes au modèle national …

Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …

Référentiel Voies de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …