Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 06/02/2009 (caduque le 27/03/2017)

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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Pierrefonds - Approbation du 06/02/2009 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pierrefonds. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.