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46 datasets for “parc-public”
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Parc Public
La PosteUpdated 14 Dec 2023
Groupe La Poste Obligation de Reporting de la loi LOM - Parc de la commande publique - Année 2022
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Parcs publics
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
Jeu de données des espaces verts de la Ville de Versailles.Ce jeu de données contient : - les arbres …
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Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01/01/2026
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Apr 2026
Table des données de logements signalés (parc public et privé) par EPCI et total du département au 01 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Parcs publics (OSM)
Updated 12 May 2015
Cette donnée renseigne l’emplacement des parcs publics dans la région Languedoc Roussillon. Cette donnée n’est pas …
- data.gouv.fr
Parcs publics (OSM)
Updated 12 May 2015
Cette donnée renseigne l’emplacement des parcs publics dans la région Languedoc Roussillon. Cette donnée n’est pas …
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[Observatoire habitat] Statut au titre de la loi SRU
Métropole Aix-Marseille-Provence, DDTM13, DDTM83, DDT84Updated 30 Oct 2021
L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …
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Public parks and gardens located on the territory of the City of Brussels
City of Brussels/Data ManagementUpdated 13 Nov 2026
Public parks and gardens located on the territory of the City of Brussels Brussels is one of the …
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- GEOJSON
- ODS API
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[Observatoire habitat] Taux de logement social au titre de la loi SRU depuis 2010
Métropole Aix-Marseille-Provence, DDTM13, DDTM83, DDT84Updated 30 Nov 2021
L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …
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[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 17 Dec 2025
L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …
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- GEOJSON
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- data.gouv.fr
[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …
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- data.gouv.fr
Entrée d'espace naturel
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
[  Dictionnaire Public](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …
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[Observatoire habitat] Logements sociaux des bailleurs sociaux (RPLS open data)
Service des Données et Etudes Statistiques (SDES)Updated 30 Mar 2022
Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Herige)
HerigeUpdated 25 Sept 2026
… https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc) Publication 2025 sur les données 2024
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Atlantem Industries)
Atlantem IndustriesUpdated 25 Sept 2026
… https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc) Publication 2025 sur les données 2024
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).
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[Observatoire habitat] Catalogue des jeux de données sur l'habitat
Producteurs mutliplesUpdated 13 Nov 2026
… données mises à disposition concernent des problématiques diverses : parc public, parc privé, lutte contre l’habitat indigne, zonages …
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).
- CSV
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).
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- GEOJSON
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide à l'accès au logement en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé).
- CSV
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Fonds de solidarité pour le logement (FSL) : aide au maintien au logement en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Elles s'appliquent à tous les secteurs locatifs (parc public ou privé). Le secret statistique est appliqué : toutes …
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