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336 datasets for “ordonnances”
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1er tour des élections législatives françaises 2024 : données ordonnées et géolocalisées des résultats
Idrissa Djepa CreutzUpdated 4 Jul 2024
Résultats provisoires des élections législatives françaises 2024 : données géolocalisées et réordonnées, analyses statistiques, cartographies. Visualisations supplémentaires et méthode …
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Ordonnance verte
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 3 Nov 2026
Cette carte recense tous les lieux et structures participant au dispositif Ordonnance verte : Les lieux accueillant les ateliers …
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PLU de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Procédure principale 11/09/2018 - FIN de VALIDITE : 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… 04/12/2018 SUSPENSION suite à ordonnance référé
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- WFS
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Base de données "Corps & diplômes" du ministère des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative
Ministère chargé des SportsUpdated 17 Feb 2016
… textes parus au Journal officiel (lois, décrets, arrêtés, ordonnances) depuis 1937 (date de la création du brevet sportif …
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Paiements directs, par type de contribution et zone agricole, dès 2014
GrangeneuveUpdated 22 Jan 2026
… L'ordonnance fédérale de référence : INV : Directive relative à la conservation in situ de la diversité génétique des …
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Dimensionnement optimal d'une plateforme cloud distribuée autour de la terre
Vasconcelos, MiguelUpdated 27 Aug 2025
Lien vers la fiche source The carbon footprint of IT technologies has been a significant concern in recent …
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Liste des candidats aux élection présidentielle de 2015 au Burkina Faso
Updated 6 Apr 2017
Liste ordonnée des candidats aux élections présidentielles 2015
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Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… Depuis le 1er juillet 2019, il est possible de faire un test du VIH sans ordonnance et sans …
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Laboratoires d'analyses médicales VIHTEST
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… En 2020 l’opération est reconduite et il possible de faire un test du VIH sans ordonnance pris …
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Surfaces classées au titre des espaces boisés classés (EBC) du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Ordonnancements et plantations d'alignement, haies agricoles et ripisylves, boisements et bosquets repérés au document graphique F2 "Plan …
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Éléments patrimoniaux linéaires repérés au titre du patrimoine bâti, paysager et écologique du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 18 Dec 2023
Murs et clôtures, canaux, ordonnancements et plantations d'alignements et haies agricoles et ripisylves repérés au document graphique …
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Alpage, Débarcadères de Paris vers 1416
FNP 2021 d'après Alpage 2016 (C. Bourlet)Updated 15 Sept 2021
… lieux d’amarrage temporaires ou réservés aux bourgeois de Paris, principalement d’après l’ordonnance royale de 1416.
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Comptes Administratifs
Département du CherUpdated 16 Apr 2026
L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il a exécutées. À la clôture de l’exercice …
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Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 11 Nov 2026
… la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.
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Suivi des Actes - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 11 Nov 2026
… la Métropole conformément au décret et à l’ordonnance du 7 octobre 2021 sur la publication des actes.
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Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 5 Feb 2010
… 23 du code de l'urbanisme, créé par ORDONNANCE n°2015-1174 du 23 septembre 2015.. Digitalisé d …
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Compte administratif (CA) 2015 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2015 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2018 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2018 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2014 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2014 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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Compte administratif (CA) 2017 de la Ville de Lille
Mairie de LilleUpdated 6 Apr 2021
Compte administratif 2017 de la Ville de Lille * * * L'ordonnateur rend compte annuellement des opérations budgétaires qu’il …
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