Search results for notaire
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55 datasets for “notaire”
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Notaires du périmètre de la Communauté urbaine de DunkerqueDK
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 30 Sept 2019
Ce jeu de données détaille la liste des notaires sur le périmètre de la Communauté urbaine de Dunkerque …
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AB2C Notaires
INF'ELECUpdated 12 Jan 2022
2 bornes de 22KW sur le parking, ouvert au publique
- JPEG
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Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Updated 22 Aug 2024
Afin d’assurer un rythme d’installation compatible avec une augmentation progressive du nombre de professionnels dans chacune …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
Afin d’assurer un rythme d’installation compatible avec une augmentation progressive du nombre de professionnels dans chacune …
- CSV
- JSON
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Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Updated 22 Aug 2024
Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les …
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- JSON
- GEOJSON
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Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Updated 22 Aug 2024
Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Securecharge - Notaires FABRE & CHALLEIL
SECURECHARGEUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …
- CSV
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Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 …
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Registres de notaires numérisés par les archives départementales de la Drôme
La DrômeUpdated 5 Aug 2022
Les archives départementales de la Drôme conservent près de 34 000 registres de minutes de notaires, dont les …
- CSV
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Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat
Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016
… Cette contribution du notariat tend à rétablir la réalité des missions exercées par les notaires et leurs offices …
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Prix immobilier et revenu dans les agglomérations françaises
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 6 Feb 2016
… Friggit, avril 2010, paru dans la note de conjoncture des Notaires de France.
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Prix immobilier et revenu dans les villes d'Ile-de-France
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Feb 2016
… Friggit, janvier 2010, paru dans la note de conjoncture des Notaires de France.
- HTML
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Assiette des droits de mutation immobiliers
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Mar 2025
Assiette des droits de mutation immobiliers (parfois improprement appelés ["frais de notaire"](http://www.igedd.developpement-durable.gouv …
- HTML
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Tendance des prix immobiliers à 12 mois par commune des Hauts-de-France (2e trimestre 2026 au 2e trimestre 2027)
NordEstimationUpdated 13 Nov 2026
… Les indices Notaires-INSEE paraissent avec environ 5 mois de retard, d'où un départ au 2e trimestre …
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Demande de valeurs foncières
DGFiPUpdated 18 May 2026
… Elles proviennent des actes enregistrés chez les notaires et des informations contenues dans le cadastre.
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- GEOJSON
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Régimes fiscaux immobiliers en France — Comparatif (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… conseiller patrimoine, notaire, avocat fiscaliste, particulier qui compare des dispositifs. Producteur : Bon Cap (https://boncap.app) Wikidata : Q139822984 …
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Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Jul 2024
… et de la protection de l'environnement - fournir une information aux acteurs de l'immobilier, notaires, détenteurs, acheteurs.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Données structurées sur les services d’interprétation – Agence Marina Yulis Traduction
Marina Yulis TraductionUpdated 16 Sept 2026
📝 **Description du jeu de données – Agence Marina Yulis Traduction** Ce jeu de données regroupe des informations structurées sur …
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Maison de la justice et du droit
Toulouse MétropoleUpdated 31 Oct 2026
… insertion et de probation, conciliateurs, médiateurs, avocats, huissiers, notaires, etc.. ) qui peuvent être amenés à tenir des permanences …
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