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35 datasets for “mer-littoral-limite-administrative-speciale”
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L_LIMITE_PORT_066
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 15 Sept 2026
L_LIMITE_PORT_066
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cdl_domaine_protege
DEAL GuadeloupeUpdated 14 Feb 2023
-2023.01- Espace Naturel Protege - Site du Conservatoire du Littoral cdl_domaine_protege
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Emprises portuaires du Morbihan
DDTM MorbihanUpdated 8 May 2025
Emprises portuaires fournies par le SAMEL pour la mise au point du formulaire de mise à jour dans …
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zones de mouillages individuels
DDTM MorbihanUpdated 16 Sept 2026
polygones des zonages individuels livrés puis mis à jour par le SAMEL de la DDTM du Morbihan depuis …
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Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Feb 2018
Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM
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Zone portuaire sur DPM concédée
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
Zone portuaire sur DPM concédée
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Limite latérale de compétence des préfets pour l'administration du domaine public maritime immergé en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jan 2012
Limite administrative départementale prolongée en mer.
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Crête de falaise de 2024
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Jul 2025
Titre : Crête de falaise de 2024 Description : Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon …
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Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp
DDTM MorbihanUpdated 9 Nov 2026
La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long …
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Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département du Morbihan
DDTM MorbihanUpdated 16 Sept 2026
zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation …
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ASA
DDTM MancheUpdated 15 Jun 2018
Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l …
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concession de plage 2023 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
concession de plage 2023 dans la Somme. Exploitation de plage naturelle sur le littoral de la Somme du …
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Crête de falaise de 2020
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Sept 2022
Titre : Crête de falaise de 2020 Description : Ligne de la crête des falaises du Pas-de-Calais selon …
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DPM transférés aux communes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Dec 2025
Titre : DPM transférés aux communes Description : Superficie du domaine public maritime naturel transférée aux communes pour la gestion …
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Suivi du trait de cote du littoral de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Dec 2023
Evolution du suivi du tracé du trait de cote du littoral de la Somme symbolisant l'intersection de …
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Limites transversales de la mer en Vendée
DDTM VendéeUpdated 23 Feb 2017
La limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son aval) du domaine …
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Localisation ponctuelle des limites transversales de la mer en Vendée
DDTM VendéeUpdated 23 Feb 2017
Localisation ponctuelle de la limite transversale de la mer (LTM )distingue essentiellement le domaine public maritime (en son …
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Lais et relais de mer en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Oct 2021
Description : On entend par lais les terres nouvelles formées par dépôts d’alluvions sur le rivage, et par …
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Sous rectangles statistiques Manche Ouest Cotentin
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Oct 2019
Cette couche représente les unités statistiques de niveau inférieur aux rectangles statistiques zone CIEM FAO 27 façade atlantique …
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Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-4 et …
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