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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 19/07/2019

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 19 Jul 2019

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 19/07/2019 Ce lot …

• SHP

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 23/03/2017 (remplacé)

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 23 Mar 2017

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 23/03/2017 Ce lot …

• SHP

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019 (remplacé)

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 28 Jun 2019

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 28/06/2019 Ce lot …

• SHP

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 09/06/2006 (caduque le 27/03/2017)

Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées · Updated 9 Jun 2006

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 09/06/2006 Ce …

• SHP

Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise liés aux équipements publics …

Site d'activité de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est constitué …

Panneau de signalisation et signalétique cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur …

Stationnement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des stationnements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Les …

Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …

Etablissement de production sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Établissements de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur le territoire de la Communauté de Communes …

Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de …

Itinéraire de randonnées sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Ensemble des itinéraires de randonnées gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise, destiné aux …

Repère cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des repères cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Un …

Itinéraire cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Ensemble des itinéraires cyclables gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ils permettent de …

Equipement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Inventaire des équipements liés au vélo sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l …

Aménagement cyclable sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Données des infrastructures cyclables sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise conformes au modèle national …

Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des …

Référentiel Voies de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la …