Search results for immeuble-de-grande-hauteur
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15 datasets for “immeuble-de-grande-hauteur”
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Rennes MétropoleUpdated 30 Sept 2025
Ces secteurs recensent les secteurs interdits, obligatoire ou non obligatoire à l'infiltration des eaux pluviales sur Rennes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025
Ces secteurs recensent les secteurs interdits, obligatoire ou non obligatoire à l'infiltration des eaux pluviales sur Rennes …
- CSV
- JSON
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PLUi de Rennes Métropole : zones de vigilance des lignes HT/THT (plan thématique)
Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023
Ces secteurs recensent les zones de vigilance liées aux lignes électriques (servitude I4) Haute et très Haute Tension …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : zones de vigilance des lignes HT/THT (plan thématique)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Ces secteurs recensent les zones de vigilance liées aux lignes électriques (servitude I4) Haute et très Haute Tension …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Vue des servitudes SUP2 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Aug 2026
… Dans ces périmètres, certaines implantations et ouvertures d’établissements recevant du public (ERP) ou d’immeubles de grande …
- ZIP
- data.gouv.fr
Vue des servitudes SUP3 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 18 Aug 2026
… l’ouverture d’un ERP susceptible de recevoir plus de 100 personnes ou d’un immeuble de grande …
- ZIP
- data.gouv.fr
Servitudes SUP1,2,3 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 6 May 2026
… l’ouverture d’ERP susceptible de recevoir plus de 300 personnes ou d’un immeuble de grande hauteur …
- ZIP
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique du règlement des hauteurs
Rennes MétropoleUpdated 6 Apr 2023
Ces secteurs recensent les règles de hauteurs maximales identifiées au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique du règlement des hauteurs
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Ces secteurs recensent les règles de hauteurs maximales identifiées au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Établissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Établissements Recevant du Public (ERP) et Immeubles de Grande Hauteur (IGH) inscrits au Fichier Départemental des ERP et …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
SUP_I1 Canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Nov 2025
… certains établissementsrecevant du public (ERP) ou d'immeubles de grande hauteur sont interdites ou subordonnées à lamise en …
- data.gouv.fr
Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… de plus de cent personnes et les Immeubles de Grande Hauteur. La largeur de ces servitudes dépend du …
- ODS
- SHP
- data.gouv.fr
Vue des servitudes SUP1 des canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) en Auvergne-Rhône-Alpes (Accès restreint)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Aug 2026
… plus de 100 personnes ou à un immeuble de grande hauteur et son ouverture, doit faire l’objet …
- ZIP
- data.gouv.fr
Communes contenant canalisations de transport de matières dangereuses (TMD) SUP1 en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 9 Apr 2026
… plus de 100 personnes ou à un immeuble de grande hauteur et son ouverture, doit faire l’objet …
- WFS
- WMS
- UTF8
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Communes impactées par une canalisation de transport de matières dangereuses (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Jun 2026
… plus de 100 personnes ou d'un immeuble de grande hauteur (IGH) dans la zone « seuil des effets …
- WMS
- ESRI SHAPEFILE (SHP)