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Search results for groupements-de-communes

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90 datasets for “groupements-de-communes”

  1. data.gouv.fr

    Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Jun 2016

    Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre

  2. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]

    BANATICUpdated 31 Oct 2026

    Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités des Pays …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  3. data.gouv.fr

    Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités des Pays …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Fond de carte des bassins de vie 2012 au 1er Janvier 2019

    Université de MontpellierUpdated 1 Dec 2022

    Création d'un fond de carte pour les bassins de vie Les bassins de vie sont des groupements …

  6. data.gouv.fr

    Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2020 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 29 May 2020

    N_COMP_INTERCOM_MIL_AQUA_ZSUP_019 Couche délimitant les groupements de communes ayant une compétence en lien …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Règlement de l'aide aux communes

    Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016

    Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes

    • DOC
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Élus du SCoT du Dijonnais

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    … à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Référentiel Foncier Public National des Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Dec 2023

    … Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe : - l'Etat - la Région - le département - les communes - les groupements de …

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Collectivité compétente en eau potable par commune en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017

    … Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Collectivité compétente en assainissement collectif par commune en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017

    … Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2013

    … Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe : - l'Etat - la Région - le département - les communes - les groupements de …

    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Collectivité compétente en assainissement non collectif par commune en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017

    … Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) compétents en gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) en 2018 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Jul 2022

    … Elle concerne l'existence dans les groupements de communes d'une compétence en lien avec la gestion des …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des villes d'art et d'histoire en Corse

    DRAC CorseUpdated 20 Jan 2020

    … art et d'histoire, aux communes ou groupements de communes qui s’engagent dans une politique de sensibilisation …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des villes d'art et d'histoire en Corse

    DRAC Corse-Direction Régionale Affaires CulturellesUpdated 19 Mar 2020

    … art et d'histoire, aux communes ou groupements de communes qui s’engagent dans une politique de sensibilisation …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 15 Nov 2022

    … à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024

    Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) qui étudie …

    • WMS
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Périmètres des EPCI de l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Groupements de communes ayant pour objet …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  20. data.gouv.fr

    Pays en Charente-Maritime - Périmètres

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    … action collective qui fédère des communes , des groupements de communes, des organismes socioprofessionnels, des entreprises, des associations... autour …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
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