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90 datasets for “groupements-de-communes”
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Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Jun 2016
Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre
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Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
BANATICUpdated 31 Oct 2026
Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités des Pays …
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- GEOJSON
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Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
Les données de la base nationale sur les intercommunalités (BANATIC) comportent des informations sur les intercommunalités des Pays …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...)
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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Fond de carte des bassins de vie 2012 au 1er Janvier 2019
Université de MontpellierUpdated 1 Dec 2022
Création d'un fond de carte pour les bassins de vie Les bassins de vie sont des groupements …
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2020 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 29 May 2020
N_COMP_INTERCOM_MIL_AQUA_ZSUP_019 Couche délimitant les groupements de communes ayant une compétence en lien …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Règlement de l'aide aux communes
Conseil général de l'OiseUpdated 11 Mar 2016
Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
- DOC
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Élus du SCoT du Dijonnais
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
… à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en …
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Référentiel Foncier Public National des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 21 Dec 2023
… Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe : - l'Etat - la Région - le département - les communes - les groupements de …
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Collectivité compétente en eau potable par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de …
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Collectivité compétente en assainissement collectif par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de …
- MAPINFO TAB
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Référentiel Foncier Public National 2013 des Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Nov 2013
… Ces propriétaires sont regroupés pas grand groupe : - l'Etat - la Région - le département - les communes - les groupements de …
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Collectivité compétente en assainissement non collectif par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… Il est à noter que la situation actuelle sur ces compétences est particulière, notamment pour les groupements de …
- MAPINFO TAB
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- WFS
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) compétents en gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) en 2018 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Jul 2022
… Elle concerne l'existence dans les groupements de communes d'une compétence en lien avec la gestion des …
- INCONNU
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Liste des villes d'art et d'histoire en Corse
DRAC CorseUpdated 20 Jan 2020
… art et d'histoire, aux communes ou groupements de communes qui s’engagent dans une politique de sensibilisation …
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Liste des villes d'art et d'histoire en Corse
DRAC Corse-Direction Régionale Affaires CulturellesUpdated 19 Mar 2020
… art et d'histoire, aux communes ou groupements de communes qui s’engagent dans une politique de sensibilisation …
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- ODS API
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Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 15 Nov 2022
… à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en …
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[DREAL OCCITANIE] Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 15 Feb 2024
Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) qui étudie …
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Périmètres des EPCI de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Groupements de communes ayant pour objet …
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Pays en Charente-Maritime - Périmètres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… action collective qui fédère des communes , des groupements de communes, des organismes socioprofessionnels, des entreprises, des associations... autour …
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