Search results for fonctionnel

New Brunswick Department of Transportation and Infrastructure Highway Network / Réseau des autoroutes du Ministère des Transports et de l’Infrastructure du Nouveau-Brunswick

Department of Transportation and Infrastructure / Ministère des Transports et de l’Infrastructure · Updated 21 Apr 2026

… Les routes sont segmentées selon l'identifiant de section de contrôle du DTI et leur classe fonctionnelle. Veuillez …

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Réseau d’eaux pluviales – Ouvrage fonctionnel

La Rochelle · Updated 15 Nov 2022

Implantation et caractéristiques des ouvrages fonctionnels. La communauté d'Agglomération a pris la compétence 'eau et assainissement' en …

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Classement fonctionnel des routes nationales de La Réunion

Conseil Régional de La Réunion · Updated 29 Nov 2024

La classement fonctionnel des routes nationales de La Réunion Données extraites du Système d'Information Routier de la …

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Linéaire de mixité fonctionnelle du PLUI de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble-Alpes Métropole · Updated 18 Dec 2023

Linéaire indiquant là où les changements de destination des cellules commerciales sont interdits.

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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon · Updated 28 Jul 2026

Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

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Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - Millésimé - France

Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIP · Updated 24 Sept 2026

Liste de référence des références fonctionnelles utilisées dans les actes budgétaires des collectivités locales françaises. Elle complète les …

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Nomenclature des actes budgétaires - Références Fonctionnelles - 2013 à 2022

Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL), DGFIP · Updated 24 Sept 2026

… Il contient la liste des références fonctionnelles des actes budgétaires de 2013 à 2022.

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Parc du Luberon - Espace de mobilité fonctionnel initial

Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur · Updated 24 May 2025

Espace de mobilité fonctionnel initial construit par combinaison de l'EDH, du lit moyen inclus dans l'Emax …

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• OGC:WFS
• OGC:WMS

Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL

Lorient Agglomération · Updated 11 Mar 2016

… PUBLIQUES, 3 = ENSEIGNEMENT FORMATION...) Ce fichier présente la liste des codes fonctionnels utilisés par Lorient Agglomération en 2014

• XLS

Informations techniques et fonctionnelles sur les équipements sportifs

Métropole Nice Côte d'Azur · Updated 17 May 2019

Vous trouverez ici l'ensemble des informations concernant les équipements sportifs mettant en valeur leur adresse, leur superficie …

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• ODS

Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon · Updated 28 Jul 2026

… Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle

• SHP
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Zones fonctionnelles de l'avifaune à proximité des sites Natura 2000 de l'estuaire de la Loire externe (2019) - Polygone

Office Français de la Biodiversité · Updated 2 Oct 2026

… Code de la zone fonctionnelle - site: Nom de la zone fonctionnelle - fonction : Fonctionnalité de la zone (migration, hivernage …

Zones fonctionnelles à enjeux de préservation pour les poissons (dont amphihalins) dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (2017) - [Polygone]

Office Français de la Biodiversité · Updated 2 Oct 2026

Représentation surfacique des secteurs d'importance fonctionnelle pour les poissons amphihalins (2017). La donnée a été produite dans …

Zones fonctionnelles de l'avifaune au sein ou à proximité du site Natura 2000 de la Baie de Saint-Brieuc - Est et Cap d'Erquy-Cap Fréhel (2020) - Polygone

Office Français de la Biodiversité · Updated 2 Oct 2026

Représentation surfacique des zones fonctionnelles de l'avifaune au sein des sites Natura 2000 Baie de Saint-Brieuc …

Compte Administratif 2013 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL

Lorient Agglomération · Updated 7 Mar 2016

… ET SALUBRITE PUBLIQUES, 3 = ENSEIGNEMENT FORMATION...) Ce fichier présente la liste des codes fonctionnels utilisés par Lorient Agglomération

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Zones fonctionnelles halieutiques - poissons, mollusques céphalopodes - au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (2017) - [Polygone]

Office Français de la Biodiversité · Updated 2 Oct 2026

Représentation surfacique des zones fonctionnelles (reproduction, nourricerie, métamorphose, alimentation) au sein du Parc naturel marin "estuaire de la …

• WFS
• WMS

Fonctionnement des zones humides et traits fonctionnels de Nuphar lutea - 2015-2016

Bornette, Gudrun · Updated 11 Dec 2025

Lien vers la fiche source Eleven populations of Nuphar lutea were sampled in eleven wetlands differing in physicochemical …

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SRCE - Continuités à rendre fonctionnelles en priorité - Haute-Normandie

Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie · Updated 22 Oct 2024

Ces données sont la représentation spatiale des continuités à rendre fonctionnelles en priorité lors de la mise en …

• ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zones fonctionnelles de l'avifaune au sein des sites Natura 2000 de l'estuaire de la Loire externe (OFB, 2019) - Polygone

Office Français de la Biodiversité · Updated 2 Oct 2026

Zones fonctionnelles fréquentées par l'avifaune au sein des sites Natura 2000 de l'estuaire de la Loire …

Liste des codes fonctionnels - 2013 - Budget des PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES

Lorient Agglomération · Updated 26 Feb 2016

… FORMATION...) Ce fichier présente la liste des codes fonctionnels utilisés par Lorient Agglomération pour le budget des parcs …

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