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80 datasets for “eptb”
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Syndicat mixte AMEVA EPTB de la Somme (eptb ameva)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Aménagement et valorisation du bassin de la Somme
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Syndicat Mixte pour le SAGE de la Lys (eptb symsagel)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la …
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Syndicat Mixte pour le schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Boulonnais (eptb symsageb)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Boulonnais
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Etablissement Public Territoriaux de Bassin (EPTB)
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 12 Jun 2024
les Etablissement Public Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des syndicats mixtes spécialisés définis au L213-12 du Code …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation EPTB EAUX ET VILAINE)
EPTB EAUX ET VILAINEUpdated 30 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation EPTB EAUX ET VILAINE)
EPTB EAUX ET VILAINEUpdated 8 Jul 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur le bassin versant du Madon
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Feb 2026
Avenant n°1 Prestations topographiques sur le territoire de l'EPTB Meurthe Madon \ Lot 1 Prestations topographiques sur …
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Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 May 2024
… Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie Description : Les EPTB ont été reconnus officiellement en 2003, dans …
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Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 17 Oct 2024
Selon l'article L213-12 du Code de l'environnement, un EPTB ou Etablissement public territorial de bassin …
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Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 9 Jul 2026
Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux …
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Opérations de travaux 1 et 4 du PAPI MADON : LOT 02 Mission de contrôle technique Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… L’EPTB a conclu le 28 mars 2022 un marché pour la réalisation d’une mission de contrôle …
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Etude de dangers Aménagement hydraulique du Viterne à Maizières Avenant 1
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
… Avenant notifié par l'EPTB au titulaire le 16 octobre 2023 (2023-10-16).
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Avenant n°3 Marché de travaux du Val d'arol
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 14 Mar 2025
Programme de restauration des affluents rive gauche du Madon\ Première tranche : Le ruisseau du val d'arol\ Avenant …
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Avenant 2 LOT 02 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 5 Mar 2025
Avenant n°2\ Nouveau montant du marché : 1 405 186,57€HT dont le montant de l'avenant …
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Données détaillées du prix des terrains et du bâti
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 9 Dec 2025
Ces données sont issues de l'enquête sur le prix des terrains et du bâti (EPTB) qui a …
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Déclaration 2025 relative à l'article 58 de la loi AGEC
EPTB Seine Grands LacsUpdated 6 Aug 2026
La loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à …
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Avenant au marché de prises de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 9 Oct 2025
Marché de prise de vues suivi de travaux ouvrage de Ceintrey Avenant modifiant le numéro SIRET du titulaire …
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Inventaire des cours d'eaux du bassin versant Vilaine sur Rennes Métropole
Etablissement Public Territorial de Bassin Vilaine (EPTB)Updated 1 Jul 2021
… Plus d'information sur le site de l'EPTB à l'adresse : https://www.eptb-vilaine.fr/_MAPTOUR …
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Première tranche travaux PAPI MADON : Lot 2 Création d'un système d'endiguement et d'un chenal de crue à Mirecourt Modification de sous-traitance
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 27 Aug 2024
Modification n°1 du montant maximum sous-traité à l'entreprise CARDEM passant de 62 444.63€HT …
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LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne
Syndicat mixte EPTB Meurthe MadonUpdated 26 Dec 2024
LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance Sous-traitant : BIOTOPE 1 …