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40 datasets for “defrichement”
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ENVT_DEFRICHT_MONT
DDT DrômeUpdated 31 May 2021
ENVT_DEFRICHT_MONT
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Défrichements autorisés en Corrèze sur la période de 2019 à 2024 inclus.
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 27 Feb 2025
L_DEFRICHEMENT_2019_2024_S_019.shp Défrichements autorisés en Corrèze sur la période de 2019 à 2024 …
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Périmètres administratifs des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Sept 2022
Périmètres administratifs des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes Arrêté du 26 …
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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Zone d'application de la réglementation relative au défrichement
DDT ArdennesUpdated 15 Nov 2024
Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un …
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Communes étant soumises à autorisation de défrichement dans les hautes pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 12 Dec 2025
… présentes sur cette couche, tout défrichement quelle que soit la surface défrichée, concernant un massif boisé d'une …
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Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement.
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 12 Nov 2015
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement en Essonne.
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019
Surfaces supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
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Zone d'application de la réglementation relative au défrichement, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Feb 2015
Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un …
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Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en cas de défrichement en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
Géolocalisation ponctuelle des projets soumis au cas par cas dans le cas d'un défrichement (rubrique 47a du …
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Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Sept 2019
Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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Surfaces ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 29 Jul 2010
Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et …
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Surface ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement dans le Gard
DDTM GardUpdated 27 Jan 2023
Un défrichement est une opération volontaire ayant pour effet de détruire l'état boisé d'un terrain et …
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Zone d'application de la réglementation relative au défrichement
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 23 Nov 2020
… Zone d'application de la réglementation relative au défrichement Description : Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement …
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Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement ponctuelle - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Nov 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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Forêt : Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Jul 2019
Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types …
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Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
Dossier ayant fait l'objet d'une demande d'autorisation de défrichement. Un défrichement est une opération volontaire …
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Zones d'application de la réglementation relative au défrichement sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 23 Nov 2009
Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un …
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Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de …
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Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Oct 2023
Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes. Est un défrichement toute …
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