Search results for debroussaillement
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65 datasets for “debroussaillement”
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Débroussaillage de construction
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Débroussaillage de construction
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Zones de débroussaillage
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Zones de débroussaillage
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Zones non débroussaillées
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Zones non débroussaillées
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Communes avec action de débroussaillage
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Communes avec action de débroussaillage
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Zones de débroussaillement des Plans de Prévention du Risque Incendie de Foret
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 9 Oct 2008
Délimitation des zones de débroussaillement relatives aux Plans de Prévention du Risque Incendie de Foret
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Débroussaillements le long des tronçons des voies DFCI dans le Gard
DDTM GardUpdated 23 Aug 2018
couche DEB de la BD DFCI
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Obligation Légale de Débroussaillement autour du bâti (50m)
DFCIUpdated 20 Nov 2020
Dans la cadre de la prévention contre les feux de forêt, obligation légale de débroussaillent de 50m autour …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire
DDT AveyronUpdated 17 Jul 2018
Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 …
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- WFS
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Zonage des secteurs soumis aux Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)
DDTM GardUpdated 27 Mar 2024
Champ d'application de la réglementation forestière concernant le débroussaillement. Zone 1 = Espace boisé Zone 2 = Zone périphérique …
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- WMS
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement
DDT DordogneUpdated 9 Apr 2024
Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 …
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Obligation Légale de Débroussaillement autour du réseau routier
DFCIUpdated 26 Mar 2026
Pour tous ces grands linéaires, le débroussaillement est à effectuer de part et d’autre, à une certaine …
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- JSON
- GEOJSON
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 5 Apr 2022
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par l'article L …
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Zones impactées par les obligations légales de débroussaillement
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Apr 2026
Bandes tampons des zones soumises à OLD. Sont concernés : le bâti, les routes, les voies ferrées, les lignes …
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Obligations légales de débroussaillement dans l'Eure
DDTM DE l'EUREUpdated 30 Sept 2025
Périmètres soumis à l'obligation légale de débroussaillement, selon l'arrêté préfectoral du du 15 septembre 2025. Ce …
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Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussailement en Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 14 Mar 2025
Les Obligations légales de débroussaillement (OLD) sont définies par les articles L.131-10 à L131-16 et …
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Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84)
DDT VaucluseUpdated 21 May 2026
Zone d'application de la réglementation du débroussaillement préventif des incendies de forêt prévue par les articles L …
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Zonage des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD)
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 30 Jul 2026
… incendies de forêt par le débroussaillement et et le maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés aux …
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Obligations légales de débroussaillement dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Aug 2026
Périmètres soumis à l'obligation légale de débroussaillement, selon l'arrêté préfectoral du 15 septembre 2025. Ce zonage …
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement
DDTM AudeUpdated 30 Sept 2022
Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 …
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Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Jun 2026
N_DFCI_DEBROUSS_ZINF_S_019.shp Zones soumises à la règlementation sur les Obligations Légales de Débroussaillement …
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