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31 datasets for “date-reelle”

  1. data.gouv.fr

    Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2014 en date réelle (DR) La base complète SITADEL …

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  2. data.gouv.fr

    Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Construction neuve - Nombre de logements autorisés en Bretagne en 2015 en date réelle (DR) La base complète SITADEL …

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  3. data.gouv.fr

    Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération

    GrandSoissons AgglomérationUpdated 30 Jun 2025

    … par commune en France métropolitaine, basés sur les dates réelles d’autorisation ou de chantier. Les données, issues …

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    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type en date réelle - Millésimé

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    … Visualisation - Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type en date réelle - Millésimé Locaux non résidentiels en date …

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    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    Locaux non résidentiels en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire. Tout …

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    Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    Logements commencés par type et commune en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis …

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    Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022

    Locaux non résidentiels en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire. Tout …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    Logements commencés par type et commune en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis …

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    Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réélle - Hérault

    Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 22 Apr 2021

    Logements autorisés par type en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021

    Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - GrandSoissons Agglomération

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 18 Sept 2020

    Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent …

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    Sit@del2 - Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021

    Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent …

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    Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 22 Apr 2021

    Logements autorisés par type en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire …

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    Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    Logements commencés par utilisation en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Logements commencés par utilisation et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    Logements commencés par utilisation en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis de construire …

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    Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - France

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    Logements commencés par nature de projet en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Logements commencés par nature de projet et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021

    Logements commencés par nature de projet en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent des formulaires de permis …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune à La Roche-sur-Yon Agglomération

    Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 29 Apr 2021

    Nombre de permis (logements/locaux) par type et par commune en date réelle. Les données de Sitadel2 proviennent …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    PC-DP logements - Sitadel - GPS - depuis 2017 - màj trimestrielle

    sitadelUpdated 14 Oct 2026

    … Décision / suivi des travaux DATE_REELLE_AUTORISATION Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    PC-DP locaux - Sitadel - GPS - depuis 2013

    sitadelUpdated 19 Feb 2026

    … Décision / suivi des travaux DATE_REELLE_AUTORISATION Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale …

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