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42 datasets for “comite-syndical”
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Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam
SICTIAMUpdated 20 Jun 2023
Procès-Verbaux du Comité Syndical du Sictiam
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Délibérations du comité syndical
Syndicat des Eaux du Bassin de l'ArdècheUpdated 4 Jan 2022
Délibérations du comité syndical du SEBA entre 2014 et aujourd'hui
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
… d’un pouvoir de vote au sein du comité syndical, l'assemblée délibérante de Morbihan énergies. Le mandat …
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Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019
… d’un pouvoir de vote au sein du comité syndical, l'assemblée délibérante de Morbihan énergies. Le mandat …
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Composition de l'assemblée délibérante du SIDEC du Jura
Syndicat mixte d'Énergies, d'Équipements et de e-Communication du JuraUpdated 10 Jun 2025
Le SIDEC est un syndicat mixte administré par un comité. Celui-ci est constitué de : * 4 délégués par …
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Données SDIRVE de la Mayenne
TEM53Updated 15 Oct 2024
Le SDIRVE de la Mayenne a été validée en comité syndical le 19 décembre 2023.
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Délibérations du SIEEEN
Updated 14 Feb 2020
Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...)
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Listes des instances de Territoire d'énergie Loire-Atlantique
Territoire d’énergie Loire-AtlantiqueUpdated 14 Nov 2026
Listes des bureaux et des comités syndicaux de Territoire d'énergie Loire-Atlantique depuis 2022.
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Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques de la Meuse
Syndicat Mixte FUCLEMUpdated 7 Nov 2024
… L'avis du Préfét étant réputé favorable, il a été définivent validé par les élus du Comité Syndical …
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Délibérations de Territoire d'énergie Loire-Atlantique
Territoire d’énergie Loire-AtlantiqueUpdated 14 Nov 2026
Délibérations du bureau et du comité syndical de Territoire d'énergie Loire-Atlantique depuis 2022. Le modèle suit …
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Délibérations du SIEEEN
Syndicat intercommunal d'energie d'équipement et d'environnement de la NièvreUpdated 19 Jan 2026
Liste des délibérations prises par le SIEEEN au sein de ses instances (Comité Syndical, Bureau Syndical...). Les délibérations …
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Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables de Territoire d'énergie Loire-Atlantique
Territoire d'énergie Loire-AtlantiqueUpdated 22 May 2025
Le SDIRVE de la Loire-Atlantique a été validé en Comité syndical le 28 Mars 2024. Ce jeu …
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Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables de Territoire d'énergie Loire-Atlantique
Territoire d’énergie Loire-AtlantiqueUpdated 12 Sept 2024
Le SDIRVE sur le périmètre de TE44 a été validé en Comité syndical le 28 Mars 2024. Ce …
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Schéma directeur des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (organisation Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère)
Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du FinistèreUpdated 7 Jul 2025
… Le SDIRVE du SDEF a été approuvé en comité syndical du 15/12/2023, suite à l'avis …
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SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
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SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
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SCoT du Pays de Brest : Commune littorale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
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SCoT du Pays de Brest : Principaux ports
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
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SCoT du Pays de Brest : Sites d'intérêt patrimonial
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
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SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
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