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Search results for centres-de-receptions-radioelectriques

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24 datasets for “centres-de-receptions-radioelectriques”

  1. data.gouv.fr

    servitude PT1 (S) relatif à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

    DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021

    servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

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  2. data.gouv.fr

    Servitude PT1 (P) relative à la protection des centres de réception radioélectriques (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021

    servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

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  4. data.gouv.fr

    Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  5. data.gouv.fr

    Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Nov 2015

    Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques instituée en application des articles …

    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Générateur des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

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  7. data.gouv.fr

    Assiettes des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  8. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

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  9. data.gouv.fr

    Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles …

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  10. data.gouv.fr

    Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT2, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 …

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  11. data.gouv.fr

    Zones et Secteur de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  12. data.gouv.fr

    Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  13. data.gouv.fr

    Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT2) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018

    Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025

    PT1_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception …

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  15. data.gouv.fr

    Zones et secteurs de dégagements liés aux servitudes T8 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 5 Mar 2024

    T8_ASSIETTE_SUP_S_019 Les servitudes T8 sont des servitudes radioélectriques de protection des installations de navigation …

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  16. data.gouv.fr

    Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au …

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  17. data.gouv.fr

    Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025

    PT2_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  18. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) à Saint-Pierre

  19. data.gouv.fr

    Zones liées aux servitudes PT2

    Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025

    … couche représentant les zones de protection et de dégagement autour des centres de réception radioélectriques. Elle vise à …

    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    PLUi-SUP-Protection des centres de réception de communications électroniques (PT1)

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    Servitude d'utilité publique (PT1) visant à protéger les centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques. Elle …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
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