Search results for brevet
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171 datasets for “brevet”
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Statistique brevet cycliste
Agence du NumériqueUpdated 28 May 2023
Nombre de brevets cyclistes par école et budget
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- GEOJSON
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Publications de demandes de brevets 2020
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 17 Aug 2021
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …
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Brevets d'invention Francais 1981 - 2026
PhysiQuanty ResearchUpdated 1 Jul 2026
Brevets d’invention français 1981-2026 au format Parquet. Possible grâce à un accès aux sources INPI via …
- PARQUET
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Technologies des familles de brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Diplôme national du brevet success rate by college
Vice-rectorate of New CaledoniaUpdated 9 Apr 2025
… candidats de statut scolaire au diplôme national du brevet selon la série et le collège. Abréviations utilisées : Mention …
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La réussite au diplôme national du brevet : sexe, âge et origine sociale
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 16 Nov 2018
Tableaux statistiques ; évolution du taux de réussite au diplôme national du brevet selon le sexe ; taux de réussite …
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Technologies des familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Brevets européens
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023
… contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. • Abrégés …
- XML
- data.gouv.fr
Brevets français
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023
Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les …
- XML
- data.gouv.fr
Auteurs et autrices dans les annales de l'épreuve de français du diplôme national du brevet
Le deuxième texteUpdated 10 Jan 2018
… les épreuves de français du diplôme national du brevet, en fournissant un lien vers les sujets qui les …
- CSV
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Diplôme national du brevet par établissement
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 4 Jul 2022
… résultats au diplôme national du brevet par établissement Ce jeu de données est obsolète, les données sont désormais …
- XLS
- DOC
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Palmarès des principaux déposants de brevets - année 2020
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 9 Mar 2022
L'édition 2020 du palmarès des déposants de brevets met notamment en lumière les grandes entreprises qui investissent …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Familles de brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …
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Demandes de brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Demandes de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …
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Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …
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Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …
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