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Search results for anti-gaspillage

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32 datasets for “anti-gaspillage”

  1. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    VILLE DE SAINT-QUENTINUpdated 29 Jun 2026

    … la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    déclaration annuelle- loi AGEC

    Mairie de Talmont-Saint-HilaireUpdated 8 Jul 2025

    Déclaration annuelle relevant de l'article 58 de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte …

    • XLS
  3. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Centre Communal d'Action Sociale de Saint-QuentinUpdated 29 Jun 2026

    … la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Achats réalisés depuis 2024 et entrant dans le cadre de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire)

    Ville de GrenobleUpdated 8 Jul 2025

    … Ce décret vient en application de la loi AGEC (loi anti-gaspillage pour une économie circulaire) votée le …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Ville de Chambéry)

    Ville de ChambéryUpdated 3 Jul 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi …

    • CSV
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours

    Ville de ToursUpdated 30 Jun 2026

    Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. data.gouv.fr

    Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours

    Ville de ToursUpdated 30 Jun 2026

    Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …

    • CSV
    • JSON
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2026

    Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. data.gouv.fr

    Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2026

    Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …

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  10. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC 2026

    Commune de MalaunayUpdated 30 Mar 2026

    Déclaration Loi Anti Gaspillage et Economie Circulaire (loi AGEC) de la commune de Malaunay (76770) pour l'année …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  12. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée 2024

    VILLE DE SAINT-QUENTINUpdated 1 Aug 2025

    Loi Anti Gaspillage pour une Economie Circulaire :publication des données concernant les déclarations d'acquisitions de produits issus …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026

    … la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 …

    • CSV
  14. data.gouv.fr

    déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée

    Centre Communal d'Action Sociale de Saint-QuentinUpdated 1 Aug 2025

    Loi Anti Gaspillage pour une Economie Circulaire : publication des données concernant déclaration d'acquisitions de produits issus du …

    • CSV
  15. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée 2024

    Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 1 Aug 2025

    Loi Anti-Gaspillage pour une Economie Circulaire : publication des données concernant les déclarations d'acquisitions de produits issus …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …

    • CSV
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  17. data.gouv.fr

    déclaration AGEC

    collectivité d'OsnyUpdated 25 Jun 2026

    … la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, conformément à la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC

    • XLSX
  18. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée 2024

    Office de Tourisme et des Congrès du Saint-QuentinoisUpdated 1 Aug 2025

    Loi Anti Gaspillage pour une Economie Circulaire : Publication des données concernant les déclarations d'acquisitions de produits issus …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025

    Office de Tourisme et des Congrès du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026

    … la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Déclaration 2026 des dépenses 2025 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

    Benoît GATELUpdated 14 Apr 2026

    Compte tenu du décret d'application de l'article 58 de la loi anti-gaspillage pour une économie …

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