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16 datasets for “amenagements-de-rivieres”
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
DDT ArdennesUpdated 24 Mar 2017
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2017
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2017 validité : 01/01/2017
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2010 validité : 01/01/2010
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2014 validité : 01/01/2014
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Zone de compétence en aménagement de rivières dans la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Intercommunalité : Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Indre
DDT IndreUpdated 22 Jun 2024
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Zone de compétence en aménagement de rivières du Loiret (cours d'eau non domaniaux)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 28 Jul 2015
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026
DDT DrômeUpdated 8 Jan 2016
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme
DDT DrômeUpdated 22 Nov 2021
Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des …
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Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent …
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 1 Oct 2014
Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2011
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …
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Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2017
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …
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Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
… Garonne) et de l'ensemble des communes (BD Topo) adhérentes à l'intercommunalité compétente en aménagement de rivières.
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