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19 datasets for “va facilities”

  1. data.gouv.fr

    Les jugements de procédures collectives par type

    Collectivité de CorseUpdated 2 Aug 2015

    … Le tribunal va mettre en place un plan de sauvegarde facilitant la réorganisation de l’entreprise. Le redressement …

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  2. data.gouv.fr

    Projets de Recherche ADEME - Vue détaillée 2014-2020

    ADEMEUpdated 12 Nov 2026

    … Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …

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  3. data.gouv.fr

    Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée 2014-2020

    ADEMEUpdated 13 Nov 2026

    … Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …

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  4. data.gouv.fr

    Projets de Recherche ADEME - Vue détaillée depuis 2021

    ADEMEUpdated 13 Nov 2026

    … Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …

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  5. data.gouv.fr

    Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée depuis 2021

    ADEMEUpdated 13 Nov 2026

    … Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …

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  6. data.gouv.fr

    Fonds de restructuration des locaux d’activité

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    … enveloppes issues des crédits du Fonds Vert.\ \ Objectif : Faciliter la réalisation de projets immobiliers structurants pour soutenir la …

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  7. data.gouv.fr

    Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les mutations et renforcer le dynamisme des …

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    • WMS
  8. data.gouv.fr

    Signatures pour le référendum d'ADP avec la localité de vote

    David LibeauUpdated 4 Sept 2019

    … Ensuite, j'ai écris un script pour traiter ces données et les transformer en un fichier GeoJson facilement …

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    • GEOJSON
  9. data.gouv.fr

    Score d'inclusion financière par EPCI

    Caisse des DépôtsUpdated 19 May 2026

    … La mesure de l'inclusion va prendre en compte la possibilité d'accéder physiquement ou non au service …

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  10. data.gouv.fr

    Score d'inclusion financière par région

    Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026

    … La mesure de l'inclusion va prendre en compte la possibilité d'accéder physiquement ou non au service …

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  11. data.gouv.fr

    Score d'inclusion financière par départements

    Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026

    … La mesure de l'inclusion va prendre en compte la possibilité d'accéder physiquement ou non au service …

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  12. data.gouv.fr

    Interventions de sécurité de la Direction de la Voirie sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Jul 2024

    … La géolocalisation des interventions vise principalement à faciliter les interventions et la gestion préventive des accidents (identifier les …

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  13. data.gouv.fr

    Inclusion financière dans les territoires (communes) - accessibilité aux services

    Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026

    … La mesure de l'inclusion va prendre en compte la possibilité d'accéder physiquement ou non au service …

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  14. data.gouv.fr

    Métriques d'utilisation de l'application TousAntiCovid

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2023

    … au restaurant, à la cantine, quand on va dans une salle de sport, quand on participe à un …

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  15. data.gouv.fr

    Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 27 Feb 2016

    … Le projet de l’Accord a été mis en ligne par la Commission européenne et va désormais être …

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  16. data.gouv.fr

    Les aires de covoiturage en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … Lancé en mars 2018, ce schéma de covoiturage répond à une forte attente des usagers pour faciliter leurs …

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  17. data.gouv.fr

    REP - Liste des producteurs enregistrés dans SYDEREP avec leur identifiant unique

    ADEMEUpdated 13 Nov 2026

    … Pour l’ADEME, il sert à faciliter le suivi et le contrôle du respect des obligations de REP …

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  18. data.gouv.fr

    Annotation des discussions publiées sur data.gouv.fr

    DatactivistUpdated 9 Jul 2021

    … description-des-donnees-datasheet-for-datasets/1400) pour faciliter sa réutilisation par le plus grand nombre. ## Motivations pour …

    • ODT
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  19. data.gouv.fr

    VOIRIE DGF

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 14 Sept 2026

    … Il en va de même pour la Dotation de Fonctionnement Minimale (DFM), composante de la DGF des départements …

    • WMTS
    • WFS
    • WMS
“va facilities” datasets · Open Data Finder