Search results for va facilities
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19 datasets for “va facilities”
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Les jugements de procédures collectives par type
Collectivité de CorseUpdated 2 Aug 2015
… Le tribunal va mettre en place un plan de sauvegarde facilitant la réorganisation de l’entreprise. Le redressement …
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Projets de Recherche ADEME - Vue détaillée 2014-2020
ADEMEUpdated 12 Nov 2026
… Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …
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Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée 2014-2020
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …
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Projets de Recherche ADEME - Vue détaillée depuis 2021
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …
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Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée depuis 2021
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… Elle vise entre autres à faciliter le référencement du soutien de l’agence dans toutes les publications d …
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Fonds de restructuration des locaux d’activité
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
… enveloppes issues des crédits du Fonds Vert.\ \ Objectif : Faciliter la réalisation de projets immobiliers structurants pour soutenir la …
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Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il s’agit de faciliter l’émergence de projets pour accompagner les mutations et renforcer le dynamisme des …
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Signatures pour le référendum d'ADP avec la localité de vote
David LibeauUpdated 4 Sept 2019
… Ensuite, j'ai écris un script pour traiter ces données et les transformer en un fichier GeoJson facilement …
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Score d'inclusion financière par EPCI
Caisse des DépôtsUpdated 19 May 2026
… La mesure de l'inclusion va prendre en compte la possibilité d'accéder physiquement ou non au service …
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Score d'inclusion financière par région
Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026
… La mesure de l'inclusion va prendre en compte la possibilité d'accéder physiquement ou non au service …
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Score d'inclusion financière par départements
Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026
… La mesure de l'inclusion va prendre en compte la possibilité d'accéder physiquement ou non au service …
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Interventions de sécurité de la Direction de la Voirie sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Jul 2024
… La géolocalisation des interventions vise principalement à faciliter les interventions et la gestion préventive des accidents (identifier les …
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Inclusion financière dans les territoires (communes) - accessibilité aux services
Caisse des DépôtsUpdated 5 May 2026
… La mesure de l'inclusion va prendre en compte la possibilité d'accéder physiquement ou non au service …
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Métriques d'utilisation de l'application TousAntiCovid
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2023
… au restaurant, à la cantine, quand on va dans une salle de sport, quand on participe à un …
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Corpus de documents relatif aux négociations commerciales internationales en cours (TTIP, TiSA et CETA)
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 27 Feb 2016
… Le projet de l’Accord a été mis en ligne par la Commission européenne et va désormais être …
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Les aires de covoiturage en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… Lancé en mars 2018, ce schéma de covoiturage répond à une forte attente des usagers pour faciliter leurs …
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REP - Liste des producteurs enregistrés dans SYDEREP avec leur identifiant unique
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… Pour l’ADEME, il sert à faciliter le suivi et le contrôle du respect des obligations de REP …
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Annotation des discussions publiées sur data.gouv.fr
DatactivistUpdated 9 Jul 2021
… description-des-donnees-datasheet-for-datasets/1400) pour faciliter sa réutilisation par le plus grand nombre. ## Motivations pour …
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VOIRIE DGF
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 14 Sept 2026
… Il en va de même pour la Dotation de Fonctionnement Minimale (DFM), composante de la DGF des départements …
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