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29 datasets for “substitution”

  1. data.gouv.fr

    Itinéraires de substitution

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Tracé des itinéraires de substitution sur la commune du Havre. Les itinéraires de substitution offrent une alternative au …

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  2. data.gouv.fr

    Itinéraires de substitution

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Tracé des itinéraires de substitution sur la commune du Havre. Les itinéraires de substitution offrent une alternative au …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
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  3. data.gouv.fr

    Réhabilitation et extension de la salle de la Corderie

    Mairie AUBYUpdated 9 Feb 2024

    Travaux de réhabilitation et extension de la salle de la Corderie - Marché de substitution. LOT 1 DEMOLITION – GROS …

    • XML
  4. data.gouv.fr

    Les Syndicats Mixtes des Bassins Versants en Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 30 Jun 2023

    Par le mécanisme de substitution des communes par les EPCI-FP, les syndicats intercommunaux de bassin versant ont …

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    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Octroi subvention ADVOCNAR - 2018

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 14 Feb 2019

    … lutte contre les nuisances sonores, l'ADVOCNAR sollicite la participation financière de l'agglomération en substitution des communes.

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  6. data.gouv.fr

    Bilan carbone de la forêt française. Code du modèle du projet BiCaFF

    aude valadeUpdated 7 May 2024

    … du volume de bois en forêt, dans les produits bois et les bénéfices carbone en termes de substitution.

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  7. data.gouv.fr

    Typologie des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 01/03/2022)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 18 Jan 2025

    … au Journal officiel en décembre 2019) - AOM créée avec la LOM - Région AOM par substitution Dernières données disponibles

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    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  8. data.gouv.fr

    Perimetres des Territoire Sociaux

    Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022

    … Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarité (MDS) à compté du 2 décembre …

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  9. data.gouv.fr

    Périmetres des Territoire Sociaux

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    … Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarité (MDS) à compté du 2 décembre …

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  10. data.gouv.fr

    Secteur d'apport volontaire des déchets en PAV de Haut-Léon Communauté

    Haut-Léon CommunautéUpdated 12 Dec 2025

    … utilisant des points d'apport volontaire (PAV) en substitution des collecte dite "porte-à-porte". Cette donnée présente …

    • GPKG
  11. data.gouv.fr

    Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    … profit du Département de l'Ain, ou par substitution, des collectivités compétentes. Dernière instauration d'une ZPENS : ZH …

    • WEB PAGE
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  12. data.gouv.fr

    Typologie à l'EPCI des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 15/02/2022)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … adhérente à un syndicat mixte - AOM par transfert de compétence – PETR - Région AOM par substitution Dernières données disponibles

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  13. data.gouv.fr

    Grands travaux d'été 2026

    Île-de-France MobilitésUpdated 17 Aug 2026

    … Ces documents ont pour vocation de signaler les perturbations, interruptions de service, itinéraires de substitution et travaux d …

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  14. data.gouv.fr

    Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) - eaux superficielles - Rhône Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Sept 2019

    … aux financements de l’Agence de l’eau pour une opération de mobilisation de la ressource de substitution.

  15. data.gouv.fr

    Menus restaurations scolaires - Angers

    Région des Pays de la LoireUpdated 15 Nov 2018

    … SANS EXCLUSION repas servi à toutes et tous | SANS VIANDE repas de substitution sans viande COMPOSANTE : Distinction entre …

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  16. data.gouv.fr

    Soins de suite et de réadaptation : les personnes de 70 ans ou plus effectuent la moitié des séjours

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016

    … des personnes regagnent leur domicile ou intègrent un substitut de domicile (établissement d’hébergement pour personnes âgées, maison …

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  17. data.gouv.fr

    Horaires prévus sur les lignes de transport en commun d'Ile-de-France (GTFS Datahub)

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    … faites lors de travaux prévus, ainsi que les substitutions faites en bus (ex : un trajet en bus sera …

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  18. data.gouv.fr

    zones d'étude de volume prélevable (EVP) eaux souterraines sur Rhône Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Sept 2019

    … des systèmes d'irrigation, création de retenues de substitution, sources d'économies d'eau pour les différents usages …

  19. data.gouv.fr

    zones d'étude de volume prélevable (EVP) eaux superficielles sur Rhône Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Sept 2019

    … des systèmes d'irrigation, création de retenues de substitution, sources d'économies d'eau pour les différents usages …

  20. data.gouv.fr

    Variétés de houblon : composition chimique, arômes et culture (listehoublon.fr)

    HOPSTOCKUpdated 28 Oct 2026

    … styles de bière, substituts publiés par les obtenteurs et négociants, variétés proches calculées par listehoublon ; - culture : maturité, rendement …

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