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29 datasets for “substitution”
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Itinéraires de substitution
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Tracé des itinéraires de substitution sur la commune du Havre. Les itinéraires de substitution offrent une alternative au …
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Itinéraires de substitution
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Tracé des itinéraires de substitution sur la commune du Havre. Les itinéraires de substitution offrent une alternative au …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
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Réhabilitation et extension de la salle de la Corderie
Mairie AUBYUpdated 9 Feb 2024
Travaux de réhabilitation et extension de la salle de la Corderie - Marché de substitution. LOT 1 DEMOLITION – GROS …
- XML
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Les Syndicats Mixtes des Bassins Versants en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 30 Jun 2023
Par le mécanisme de substitution des communes par les EPCI-FP, les syndicats intercommunaux de bassin versant ont …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Octroi subvention ADVOCNAR - 2018
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 14 Feb 2019
… lutte contre les nuisances sonores, l'ADVOCNAR sollicite la participation financière de l'agglomération en substitution des communes.
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Bilan carbone de la forêt française. Code du modèle du projet BiCaFF
aude valadeUpdated 7 May 2024
… du volume de bois en forêt, dans les produits bois et les bénéfices carbone en termes de substitution.
- ZIP
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Typologie des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 01/03/2022)
Région Hauts-de-FranceUpdated 18 Jan 2025
… au Journal officiel en décembre 2019) - AOM créée avec la LOM - Région AOM par substitution Dernières données disponibles
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Perimetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 7 Jan 2022
… Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarité (MDS) à compté du 2 décembre …
- KML
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- GEOJSON
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Périmetres des Territoire Sociaux
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Ils viennent en substitution des anciens périmètres des Maisons de la Solidarité (MDS) à compté du 2 décembre …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
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- KML
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Secteur d'apport volontaire des déchets en PAV de Haut-Léon Communauté
Haut-Léon CommunautéUpdated 12 Dec 2025
… utilisant des points d'apport volontaire (PAV) en substitution des collecte dite "porte-à-porte". Cette donnée présente …
- GPKG
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Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… profit du Département de l'Ain, ou par substitution, des collectivités compétentes. Dernière instauration d'une ZPENS : ZH …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
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- GEOJSON
- KML
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Typologie à l'EPCI des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 15/02/2022)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… adhérente à un syndicat mixte - AOM par transfert de compétence – PETR - Région AOM par substitution Dernières données disponibles
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Grands travaux d'été 2026
Île-de-France MobilitésUpdated 17 Aug 2026
… Ces documents ont pour vocation de signaler les perturbations, interruptions de service, itinéraires de substitution et travaux d …
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- JSON
- ZIP
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Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) - eaux superficielles - Rhône Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 Sept 2019
… aux financements de l’Agence de l’eau pour une opération de mobilisation de la ressource de substitution.
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Menus restaurations scolaires - Angers
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Nov 2018
… SANS EXCLUSION repas servi à toutes et tous | SANS VIANDE repas de substitution sans viande COMPOSANTE : Distinction entre …
- CSV
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Soins de suite et de réadaptation : les personnes de 70 ans ou plus effectuent la moitié des séjours
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 26 Jan 2016
… des personnes regagnent leur domicile ou intègrent un substitut de domicile (établissement d’hébergement pour personnes âgées, maison …
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Horaires prévus sur les lignes de transport en commun d'Ile-de-France (GTFS Datahub)
Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026
… faites lors de travaux prévus, ainsi que les substitutions faites en bus (ex : un trajet en bus sera …
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zones d'étude de volume prélevable (EVP) eaux souterraines sur Rhône Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Sept 2019
… des systèmes d'irrigation, création de retenues de substitution, sources d'économies d'eau pour les différents usages …
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zones d'étude de volume prélevable (EVP) eaux superficielles sur Rhône Méditerranée
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Sept 2019
… des systèmes d'irrigation, création de retenues de substitution, sources d'économies d'eau pour les différents usages …
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Variétés de houblon : composition chimique, arômes et culture (listehoublon.fr)
HOPSTOCKUpdated 28 Oct 2026
… styles de bière, substituts publiés par les obtenteurs et négociants, variétés proches calculées par listehoublon ; - culture : maturité, rendement …
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