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85 datasets for “obsolete”

  1. data.gouv.fr

    PLU du 08/03/2010 de LA PIERRE - 38303 - OBSOLETE -

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 08/03/2010 de LA PIERRE - 38303 …

    • ARCHIVE ZIP
  2. data.gouv.fr

    Lignes du réseau TAG - obsolète (cf description)

    Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 15 Jul 2019

    Un nouveau lien est disponible : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/lignes-de-transport-du-reseau-tag …

    • GEOJSON
  3. data.gouv.fr

    Horaires théoriques du réseau de transport TAG - obsolète (cf description)

    Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 15 Jul 2019

    Un nouveau lien est disponible : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/horaires-theoriques-du-reseau-tag/ Merci …

    • GTFS
  4. data.gouv.fr

    Arrêts bus et tramways du réseau TAG - obsolète (cf description)

    Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 15 Jul 2019

    Un nouveau lien est disponible : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/arrets-bus-et-tramways/ Merci de …

    • GEOJSON
  5. data.gouv.fr

    Effectifs des collèges isérois (obsolète)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Dec 2021

    Effectifs des collèges publics et privsé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale de France …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Geu approuvé le 28/09/1998 - VERSION OBSOLETE

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle du PPRN de Geu (65201) - VERSION OBSOLETE Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier …

  7. data.gouv.fr

    Flux de consommation d'espaces par commune d'après le MOS Foncier en Bretagne OBSOLETE

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Sera supprimé en septembre 2026 Flux de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers agrégés à la commune …

    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    [DDT65] Carte Communale de Bazillac approuvée le 23/07/2015, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation de la carte communale de Bazillac (65073) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11 …

  9. data.gouv.fr

    Effectifs d'élèves des écoles du premier degré public et privé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale - Obsolète

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Dec 2016

    **Ce jeu de données est obsolète** , consulter le jeu de donnés enrichi "Effectifs d’élèves par niveau et …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    [DDT65] Carte Communale de Caussade-Rivière du 28/11/2008, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Caussade-Rivière (65137) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le …

  11. data.gouv.fr

    Carte Communale de Bénac du 29/08/2013 OBSOLETE

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 10 Sept 2013

    Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle de la …

  12. data.gouv.fr

    [DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Juillan approuvé le 22/12/2006, dernière modification le 21/06/2018 OBSOLETE

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 6 Nov 2019

    Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU …

  13. data.gouv.fr

    Carte Communale de Layrisse du 16/01/2014 OBSOLETE

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jan 2014

    Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle de la …

  14. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Azereix du 30/03/2016 OBSOLETE

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 May 2016

    Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU …

  15. data.gouv.fr

    PLan Local d'Urbanisme (PLU) de Lamarque-Pontacq du 23/05/2014 OBSOLETE

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 17 Jun 2014

    Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU …

  16. data.gouv.fr

    [DDT65] Carte Communale de Lescurry du 18/09/2009, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Lescurry (65269) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25 …

  17. data.gouv.fr

    [DDT65] Carte Communale de Tostat du 13/09/2012, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 29 Mar 2017

    Numérisation vectorielle de la carte communale Tostat (65446) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11 …

  18. data.gouv.fr

    [DDT65] Carte Communale d'Estirac du 01/12/2008, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Estirac (65174) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25 …

  19. data.gouv.fr

    [DDT65] Carte Communale de Larreule du 07/09/2011, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Larreule (65262) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25 …

  20. data.gouv.fr

    [DDT65] Carte Communale de Pujo du 07/03/2008, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    Numérisation vectorielle de la carte communale de Pujo (65372) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25 …

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